1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU BESANCON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de peptides Matière Première à Usage Pharmaceutique grade GMP (lot1) et fabrication de vaccins peptidiques (lot2) pour essais cliniques de phase II et III nécessaires au CHU BESANCON Franche Comté
Description: Fourniture de peptides Matière Première à Usage Pharmaceutique grade GMP (lot1) et fabrication de vaccins peptidiques (lot2) pour essais cliniques de phase II et III nécessaires au CHU BESANCON Franche Comté. La présente consultation comporte 2 lots. Les quantités prévisionnelles indiquées dans le CCTP et le DQE sont estimées pour 4 ans et sont détaillées dans l’annexe CHU_PHARMA_AO_PH2026-05_CCAP
Identifiant de la procédure: 45c40664-02d2-472d-96bd-bb965314356b
Identifiant interne: PH2026-05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 990 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de peptides Matière Première à Usage Pharmaceutique grade GMP (lot1) et fabrication de vaccins peptidiques (lot2) pour essais cliniques de phase II et III nécessaires au CHU BESANCON Franche Comté La présente consultation comporte 2 lots. Les quantités prévisionnelles indiquées dans le CCTP et le DQE sont estimées pour 4 ans et sont détaillées dans l’annexe CHU_PHARMA_AO_PH2026-05_CCAP
Description: La présente consultation comporte 2 lots. lot 1 Fourniture de peptides Matière Première à Usage Pharmaceutique grade GMP (lot1). lot2 Mise en solution, Filtration stérilisante, répartition aseptique lot clinique de peptides GMP SPAE. Les quantités prévisionnelles indiquées dans le CCTP et le DQE sont estimées pour 4 ans et sont détaillées dans l’annexe CHU_PHARMA_AO_PH2026-05_CCAP_annexe2_detail_quantitatif_estimatif et PH2026-05_CCTP Les présents marchés prendront la forme d’accords-cadres mono-attributaires pour les 2 lots, et donneront lieu à l’émission de bons de commandes. Ils seront conclus sans montant minimum et avec montant maximum conclu selon une procédure d’appel d’offres ouvert. Le bénéficiaire est le CHU Besançon Franche-Comté.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 990 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 980 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 19/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de BESANCON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: document de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU BESANCON
Organisation qui traite les offres: CHU BESANCON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU BESANCON
Numéro d’enregistrement: 26250176000264
Adresse postale: 3 Boulevard A. Fleming
Ville: 25030
Code postal: BESANCON Cedex
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Pharmacie secteur des Médicaments
Téléphone: +33381668485
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de BESANCON
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Département: 25
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: 25044
Code postal: BESANCON Cedex
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 203159cf-49ad-4dd5-8c40-7f3fa25e4202 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/09/2026 13:44:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 651242-2026
Numéro de publication au JO S: 183/2026
Date de publication: 22/09/2026
