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A proximité de Paris 07 75700 Paris
Acheteur : office National des Anciens Combattant
hôtel national des invalides - 129, rue de grenelle - escalier B - cs 70780
75700 Paris Cedex 07
Tel : +33 144423305
7 Lots
Lot 1
nécropoles de betz/chambry/chauconin/etrepilly
Lot 2
nécropole de rochefort
Lot 3
nécropole de la-teste-de-bush
Lot 4
nécropole de fleury les aubrais
Lot 5
nécropole de sainte anne D'Auray
Lot 6
nécropoles de haubourdin et de lille sud
Lot 7
nécropole de rougemont
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

entretien des espaces verts des nécropoles

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/10/2023
JOUE - 615078-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: office National des Anciens Combattant
Numéro national d'identification: 18000701500019
Adresse postale: hôtel national des invalides - 129, rue de grenelle - escalier B - cs 70780
Ville: Paris Cedex 07
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75700
Pays: France
Point(s) de contact: Département des achats
Courriel: Marches@onacvg.fr
Téléphone: +33 144423305
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.onac-vg.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

entretien des espaces verts des nécropoles

II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

entretien des espaces verts des nécropoles

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 738 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

nécropoles de betz/chambry/chauconin/etrepilly

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FRE22 Oise
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts des nécropoles de betz/chambry/chauconin/etrepilly

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.C.S. Pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

nécropole de rochefort

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts de la nécropole de rochefort

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.C.S. Pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

nécropole de la-teste-de-bush

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts de la nécropole de la-teste-de-bush

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.C.S. Pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

nécropole de fleury les aubrais

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts de la nécropole de fleury les aubrais

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.C.S. Pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

nécropole de sainte anne D'Auray

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts de la nécropole de sainte anne D'Auray

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.C.S. Pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

nécropoles de haubourdin et de lille sud

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts des nécropoles de haubourdin et de lille sud

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.C.S. Pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

nécropole de rougemont

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts de la nécropole de rougemont

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.C.S. Pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 068-204969
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.078.PSSE008
Lot nº: 1
Intitulé:

entretien des espaces verts des nécropoles de betz/chambry/chauconin/etrepilly

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupe loiseleur grand paris est
Numéro national d'identification: 389 669 151 00042
Adresse postale: 17 B Boulevard des artisans
Ville: Bailly Romainvilliers
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code postal: 77700
Pays: France
Adresse internet: https://www.groupeloiseleur.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.079.PSSE005
Lot nº: 2
Intitulé:

entretien des espaces verts de la necropole derochefort

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: idverde
Numéro national d'identification: 339 609 661 00550
Adresse postale: rue chef de baie
Ville: La Rochelle
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17000
Pays: France
Adresse internet: https://idverde.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.080.PSSE005
Lot nº: 3
Intitulé:

entretien des espaces verts de la nécropole de la-teste-de-buch

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: acti-ser
Numéro national d'identification: 500 025 572 00016
Adresse postale: 108 rue Saint François Xavier
Ville: Gradignan
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31170
Pays: France
Adresse internet: https://www.acti-ser.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 28 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 28 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.081.PSSE012
Lot nº: 4
Intitulé:

entretien des espaces verts de la nécropole de fleury les aubrais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sn (T.T.C.)
Numéro national d'identification: 477 730 725 00058
Adresse postale: 19 rue de Fontenay
Ville: Luce
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28110
Pays: France
Adresse internet: https://www.groupe-ttc.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.082.PSSE012
Lot nº: 5
Intitulé:

entretien des espaces verts de la nécropole de sainte anne D'Auray

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: apf France handicap - entreprises 56
Numéro national d'identification: 775 688 732 05896
Adresse postale: 11 rue l'abbé Guillevin
Ville: Ploeren
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56880
Pays: France
Adresse internet: https://www.apf-francehandicap.org/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 90 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 90 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.083.PSSE008
Lot nº: 6
Intitulé:

entretien des espaces verts des nécropoles de haubourdin/lille sud

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ehtre paysage
Numéro national d'identification: 829 050 129 00024
Adresse postale: 2 Allée des Tourelles
Ville: Warlus
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62123
Pays: France
Adresse internet: https://www.ehtre.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 60 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.084.PSSE003
Lot nº: 7
Intitulé:

entretien des espaces verts de la nécropole de rougemont

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: terideal tarvel
Numéro national d'identification: 410 344 923 00124
Adresse postale: 90 Rue André Citroën Cs60009 -
Ville: Genas Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69747
Pays: France
Adresse internet: https://www.terideal.fr/tarvel/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les documents du marché sont consultables, dans le respect du secret industriel et commercial, au secrétariat général, bureau des achats, de l'onacvg, Hôtel National des Invalides, 129 rue de Grenelle, Escalier B, 3eétage, CS 70780, 75007 Paris Cedex 07. La demande de consultation prendra la forme d'une demande écrite préalable signée par la personne dûment habilitée à représenter la société

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/10/2023