1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Valophis Habitat-OPH du Val de Marne M. Yvon ZAMORA, Directeur DTP, 9 route de Choisy CS 50079, 94048 Créteil cedex
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de plomberie
Description: La présente consultation concerne les travaux de plomberie (Accord-cadre à bons de commande) Lieux d'exécution : Patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarépa et de Valophis La Chaumière de l'Ile de France géré par les agences d'Orly, Choisy-le-Roi, Chevilly- Larue, Val-de-Bièvre, Fontenay-sous-Bois/Nogent-sur-Marne, Champigny-sur-Marne/Villiers-sur-Marne, Vitry-sur-Seine, Créteil/Bonneuil-sur-Marne, Saint-Quentin-en-Yvelines et Villeneuve Saint-Georges
Identifiant de la procédure: 99d105d2-bc00-446b-900f-7ae239039cf0
Identifiant interne: DTP/TRV/Accord Plomberie
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sur le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarepa et de Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France, géré par les agences d'Orly, Choisy-le-Roi, Chevilly-Larue, Val-de-Bièvre et Saint-Quentin-en-Yvelines
Description: Sur le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarepa et de Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France, géré par les agences d'Orly, Choisy-le-Roi, Chevilly-Larue, Val-de-Bièvre et Saint-Quentin-en-Yvelines
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité et pertinence des moyens humains de l'entreprise ou du groupement
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualifications professionnelles
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité et pertinence des références des candidats sur des travaux de même nature
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités financières liée à l'objet et au volume du marché
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Introduction de recours : - référés précontractuel (CJA, articles L.551-1 et suivants) ; - référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants) ; - recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Valophis Habitat-OPH du Val de Marne M. Yvon ZAMORA, Directeur DTP, 9 route de Choisy CS 50079, 94048 Créteil cedex
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Valophis Habitat-OPH du Val de Marne M. Yvon ZAMORA, Directeur DTP, 9 route de Choisy CS 50079, 94048 Créteil cedex
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sur le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarepa et de Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France, géré par les agences de Fontenay-sous- Bois/Nogent-sur-Marne, Champigny-sur-Marne/Villiers-sur-Marne, Créteil/Bonneuil-sur-Marne et Villeneuve Saint-Georges
Description: Sur le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarepa et de Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France, géré par les agences de Fontenay-sous- Bois/Nogent-sur-Marne, Champigny-sur-Marne/Villiers-sur-Marne, Créteil/Bonneuil-sur-Marne et Villeneuve Saint-Georges
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité et pertinence des moyens humains de l'entreprise ou du groupement
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualifications professionnelles
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité et pertinence des références des candidats sur des travaux de même nature
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités financières liée à l'objet et au volume du marché
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Introduction de recours : - référés précontractuel (CJA, articles L.551-1 et suivants) ; - référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants) ; - recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Valophis Habitat-OPH du Val de Marne M. Yvon ZAMORA, Directeur DTP, 9 route de Choisy CS 50079, 94048 Créteil cedex
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Valophis Habitat-OPH du Val de Marne M. Yvon ZAMORA, Directeur DTP, 9 route de Choisy CS 50079, 94048 Créteil cedex
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Valophis Habitat-OPH du Val de Marne M. Yvon ZAMORA, Directeur DTP, 9 route de Choisy CS 50079, 94048 Créteil cedex
Numéro d’enregistrement: 78576955500042
Ville: Créteil
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 01 00 00 00 00
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Téléphone: 0160566630
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cf8a0b24-dc66-4d95-afdb-7d65f3e1df8f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/06/2024 06:58:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 365086-2024
Numéro de publication au JO S: 119/2024
Date de publication: 20/06/2024