1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Montpellier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier
Identifiant de la procédure: 70677ad9-c319-46a7-bc19-70d282cf37b1
Avis précédent: 768179-2023
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Procédure justifiée par la dématérialisation.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté d'Odontologie
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté d'Odontologie
Identifiant interne: 2023-095-07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations forfaitaires : 30 points Prestations ponctuelles : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Médecine de Montpellier (Bâtiment Historique et UPM et IURC du campus Arnaud de Villeneuve)
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Médecine de Montpellier (Bâtiment Historique et UPM et IURC du campus Arnaud de Villeneuve)
Identifiant interne: 2023-095-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Ce lot est un marché réservé à des structures du handicap et/ou à des structures d'insertion par l'activité économique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations forfaitaires : 30 points Prestations ponctuelles : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Méditerranéen de l'Environnement et du Littoral de Sète (SMEL)
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Méditerranéen de l'Environnement et du Littoral de Sète (SMEL)
Identifiant interne: 2023-095-11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations forfaitaires : 30 points Prestations ponctuelles : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Prestation d'élagage et de taille en hauteur avec utilisation de matériel spécifique et/ou cordage
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Prestation d'élagage et de taille en hauteur avec utilisation de matériel spécifique et/ou cordage
Identifiant interne: 2023-095-14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels dédiés au marché : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site IUT de Nîmes
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site IUT de Nîmes
Identifiant interne: 2023-095-13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations forfaitaires : 30 points Prestations ponctuelles : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Service Commun des Activités Physiques et Sportives (SCAPS)
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Service Commun des Activités Physiques et Sportives (SCAPS)
Identifiant interne: 2023-095-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations forfaitaires : 30 points Prix des prestations ponctuelles : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site UFR STAPS
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site UFR STAPS
Identifiant interne: 2023-095-08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations forfaitaires : 30 points Prestations ponctuelles : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site centre-ville de Montpellier
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site centre-ville de Montpellier : Institut de Biologie, Institut de Botanique et Présidence
Identifiant interne: 2023-095-09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations forfaitaires : 30 points Prestations ponctuelles : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Autres sites de l'Université de Montpellier situés à Montpellier
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Autres sites de l'Université de Montpellier situés à Montpellier
Identifiant interne: 2023-095-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des espaces verts - Site Faculté de Médecine de Montpellier (nouveau bâtiment du campus Arnaud de Villeneuve)
Description: Entretien des espaces verts - Site Faculté de Médecine de Montpellier (nouveau bâtiment du campus Arnaud de Villeneuve)
Identifiant interne: 2023-095-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations forfaitaires : 30 points Prestations ponctuelles : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Entretien des espaces verts - Faculté de Pharmacie
Description: Entretien des espaces verts - Faculté de Pharmacie
Identifiant interne: 2023-095-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations forfaitaires : 30 points Prestations ponctuelles : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Droit et de Science politique
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Droit et de Science politique
Identifiant interne: 2023-095-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Ce lot est un marché réservé à des structures du handicap et/ou des structures d'insertion par l'activité économique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations forfaitaires : 30 points Prestations ponctuelles : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Saint Priest
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Saint Priest
Identifiant interne: 2023-095-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations forfaitaires : 30 points Prestations ponctuelles : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Médecine et Faculté d'Education de Nîmes
Description: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Médecine et Faculté d'Education de Nîmes
Identifiant interne: 2023-095-12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations forfaitaires : 30 points Prestations ponctuelles : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Adéquation des moyens humains et de l'organisation de l'entreprise : 30 points Pertinence des moyens matériels : 20 points Utilisation de méthodes et de produits respectueux de l'environnement : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 642 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 642 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 34 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-04
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Médecine (nouveau bâtiment du campus Arnaud de Villeneuve)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 04/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL G. GORCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de G. GORCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-14
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Prestation d'élagage et de taille en hauteur avec utilisation de matériel spécifique et/ou cordage
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 04/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Entreprise adaptée LES ATELIERS DE MAGUELONE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de EA LES ATELIERS DE MAGUELONE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-02
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Droit et de Science politique
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 04/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-07
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté d'Odontologie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 05/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-11
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - SMEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 05/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-09
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site centre-ville de Montpellier
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 05/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-12
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Sites Faculté de Médecine et Faculté d'Education de Nîmes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 05/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BRL ESPACES NATURELS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de BRL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-06
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Service Commun des Activités Physiques et Sportives (SCAPS)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 04/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-01
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Saint-Priest
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 05/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-08
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site UFR STAPS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 05/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-13
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - IUT de Nîmes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-10
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Autres sites de l'Université de Montpellier situés à Montpellier
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 05/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Entreprise adaptée LES ATELIERS DE MAGUELONE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de EA LES ATELIERS DE MAGUELONE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-03
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Médecine de Montpellier
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 04/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-095-05
Titre: Entretien des espaces verts de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Pharmacie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/03/2024
Date de conclusion du marché: 04/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Université de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SERPE SASU
Numéro d’enregistrement: 34515469400201
Adresse postale: ZA La Cigalière 130, allée du Mistral
Ville: 84250, Le Thor
Pays: France
Téléphone: 0428704342
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0007 LOT-0004 LOT-0009 LOT-0011 LOT-0010 LOT-0008 LOT-0012 LOT-0005 LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BRL ESPACES NATURELS
Numéro d’enregistrement: 39184875500015
Adresse postale: ZAC Aéroportuaire Méditerranée Immeuble FIDAL
Ville: 34 137, Mauguio
Pays: France
Téléphone: 0467138415
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SARL G. GORCE
Numéro d’enregistrement: 49341312400022
Adresse postale: 261, rue Gustave Courbet
Ville: 34750, Villeneuve Les Maguelone
Pays: France
Téléphone: 0467694347
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Entreprise adaptée LES ATELIERS DE MAGUELONE
Numéro d’enregistrement: 78015507300031
Adresse postale: Domaine de Maguelone
Ville: 34 250, Palavas Les Flots
Pays: France
Téléphone: 0761666165
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 13002979600013
Adresse postale: 163, rue Auguste Broussonnet
Ville: 34090, Montpellier
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0434433162
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Adresse postale: Préfecture PACA Secrétariat général pour les affaires régionales CCIRA de Marseille Place Felix Baret CS 80001
Ville: 13282, Marseille cedex 6
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: 34063, Montpellier cedex 2
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 85e797ed-13fb-4132-b656-fc4dd200a37c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2024 10:04:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 258923-2024
Numéro de publication au JO S: 86/2024
Date de publication: 02/05/2024
