1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNDICAT MIXTE ORCHESTRE NATIONAL PAYS DE LA LOIRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRANSPORTS PAR AUTOCARS DES MUSICIENS, DES CHORISTES ET AUTRES PERSONNES POUR LE COMPTE DE L'ONPL
Description: Les présents accords-cadres ont pour objet le transport par autocars des musiciens de l'Orchestre, des choristes et autres personnes pour le compte de l'ONPL. Par autres personnes, il est entendu le personnel administratif et technique de l'ONPL et, de manière plus générale, toutes les personnes que l'ONPL pourrait être amené à transporter dans le cadre de ses activités (orchestres invités, abonnés...). Les transports s'effectuent en France métropolitaine (essentiellement en région Pays de la Loire).
Identifiant de la procédure: 475a717e-8fff-45a7-8e8a-36508c6d7688
Identifiant interne: 02AO24
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1Transport par autocars des musiciens, du Choeur de l'Orchestre et d'autres personnes au départ de Nantes
Description: Les présents accords-cadres ont pour objet le transport par autocars des musiciens de l'Orchestre, des choristes et autres personnes pour le compte de l'ONPL. Par autres personnes, il est entendu le personnel administratif et technique de l'ONPL et, de manière plus générale, toutes les personnes que l'ONPL pourrait être amené à transporter dans le cadre de ses activités (orchestres invités, abonnés…). Les transports s'effectuent en France métropolitaine (essentiellement en région Pays de la Loire).
Identifiant interne: 02AO24 LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYNDICAT MIXTE ORCHESTRE NATIONAL PAYS DE LA LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2Transport par autocars des musiciens, du Choeur de l'Orchestre et d'autres personnes au départ d'Angers
Description: Les présents accords-cadres ont pour objet le transport par autocars des musiciens de l'Orchestre, des choristes et autres personnes pour le compte de l'ONPL. Par autres personnes, il est entendu le personnel administratif et technique de l'ONPL et, de manière plus générale, toutes les personnes que l'ONPL pourrait être amené à transporter dans le cadre de ses activités (orchestres invités, abonnés…). Les transports s'effectuent en France métropolitaine (essentiellement en région Pays de la Loire).
Identifiant interne: 02AO24 LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYNDICAT MIXTE ORCHESTRE NATIONAL PAYS DE LA LOIRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYNDICAT MIXTE ORCHESTRE NATIONAL PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement: 1
Adresse postale: 26 AVENUE MONTAIGNE
Ville: ANGERS
Pays: France
Téléphone: 0241241695
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e92f0631-fcc5-4f1e-83c0-4618f745c9ff - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2024 08:20:29 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 213710-2024
Numéro de publication au JO S: 72/2024
Date de publication: 11/04/2024
