A proximité de
Acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté
BESANCON CEDEX
Tel : 03 79 13 90 12
  Reste 52 jours - Date de clôture estimée : 02/09/2024  
3 Lots
Lot 1
Acquisition de chariots de ménage modulables adaptés à la méthode par pré imprégnation
Lot 2
Acquisition de matériels de lavage mécanique
Lot 3
Matériels de dépoussiérage mécanique
Secteurs d'activité
Machines de nettoyage des sols.
Machines d'entretien des sols.
Balais et brosses et autres articles de divers types.
Matériel de lavage.
Aspirateurs.

Le présent marché porte sur l?acquisition d'équipements de nettoyage des locaux à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/07/2024
JOUE - 414820-2024
414820-2024 - Mise en concurrence
France – Machines de nettoyage des sols – Le présent marché porte sur l?acquisition d'équipements de nettoyage des locaux à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté.
OJ S 134/2024 11/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégion Bourgogne-Franche-Comté
Adresse électroniqueromy.niquet@bourgognefranchecomte.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLe présent marché porte sur l?acquisition d'équipements de nettoyage des locaux à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté.
DescriptionLe présent marché porte sur l?acquisition d'équipements de nettoyage des locaux à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté.
Identifiant de la procédure03e1c5c4-7ba6-47e4-936e-cf8011f0cc5b
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713410 Machines de nettoyage des sols
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesRéférence : 2024-18F01-001
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Acquisition de chariots de ménage modulables adaptés à la méthode par pré imprégnation
Description: Acquisition de chariots de ménage modulables adaptés à la méthode par pré imprégnation
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42716110 Matériel de lavage
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 : Le Prix
Description: Se reporter au DCE

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critère 2 : La valeur technique
Description: Se reporter au DCE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Acquisition de matériels de lavage mécanique
Description: Acquisition de matériels de lavage mécanique
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39713400 Machines d'entretien des sols, 39713410 Machines de nettoyage des sols
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 : Le Prix
Description: Se reporter au DCE

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critère 2 : La valeur technique
Description: Se reporter au DCE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Matériels de dépoussiérage mécanique
Description: Matériels de dépoussiérage mécanique
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713430 Aspirateurs
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 : Le prix
Description: Se reporter au DCE

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critère 2 : La valeur technique
Description: Se reporter au DCE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d’enregistrement: 20005372600028
Ville: Besançon
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: romy.niquet@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone: 03 79 13 90 12
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Ville: Besançon
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 03 81 82 60 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dec86e06-5fac-4cb7-a6d4-adbcfc3d9daa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 13:51:18 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 414820-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024