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Acheteur : Région Académique Auvergne Rhône Alpes
Clermont Ferrand
Tel : 0473993312
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 18/07/2024  
5 Lots
Lot 1
Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département de l'Ardèche (07) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Lot 2
Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département de la Haute Loire (43) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Lot 3
Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Rhône (69) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Lot 4
Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Cantal (15) pour 1 session : du 21 octobre au 31 octobre 2024.
Lot 5
Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Cantal (15) pour 1 session : 18 au 29 novembre 2024.
Secteurs d'activité
Campings et autre hébergement non hôtelier.

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel d'octobre et novembre 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2024
JOUE - 392013-2024
392013-2024 - Mise en concurrence
France – Campings et autre hébergement non hôtelier – Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel d'octobre et novembre 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes.
OJ S 127/2024 02/07/2024
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégion Académique Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel d'octobre et novembre 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes.
DescriptionPrestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel d'octobre et novembre 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes.
Identifiant de la procédure2cb4282e-3f32-410c-8f8e-27eecfe88661
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureLes candidatures et les offres sont remise par voie électroniques
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 860 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés5
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département de l'Ardèche (07) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Description: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département de l'Ardèche (07) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département de la Haute Loire (43) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Description: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département de la Haute Loire (43) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Rhône (69) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Description: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Rhône (69) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Cantal (15) pour 1 session : du 21 octobre au 31 octobre 2024.
Description: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Cantal (15) pour 1 session : du 21 octobre au 31 octobre 2024.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Cantal (15) pour 1 session : 18 au 29 novembre 2024.
Description: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Cantal (15) pour 1 session : 18 au 29 novembre 2024.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement: 13002951500017
Ville: LYON
Pays: France
Téléphone: 0473993312
Adresse internet: https://www.ac-lyon.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin,  
Ville: LYON
Code postal: 69433 Cedex 03
Pays: France
Adresse électronique: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 88aa02ca-5a60-4fe6-8ad6-511525a34cd9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis20
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2024 12:09:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 392013-2024
Numéro de publication au JO S: 127/2024
Date de publication: 02/07/2024