1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Académique Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel d'octobre et novembre 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes.
Description: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel d'octobre et novembre 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes.
Identifiant de la procédure: 2cb4282e-3f32-410c-8f8e-27eecfe88661
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Les candidatures et les offres sont remise par voie électroniques
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 860 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département de l'Ardèche (07) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Description: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département de l'Ardèche (07) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département de la Haute Loire (43) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Description: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département de la Haute Loire (43) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Rhône (69) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Description: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Rhône (69) pour 2 sessions : du 21 octobre au 31 octobre 2024 et du 18 au 29 novembre 2024.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Cantal (15) pour 1 session : du 21 octobre au 31 octobre 2024.
Description: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Cantal (15) pour 1 session : du 21 octobre au 31 octobre 2024.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Cantal (15) pour 1 session : 18 au 29 novembre 2024.
Description: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU dans le département du Cantal (15) pour 1 session : 18 au 29 novembre 2024.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement: 13002951500017
Ville: LYON
Pays: France
Téléphone: 0473993312
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin,
Ville: LYON
Code postal: 69433 Cedex 03
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 88aa02ca-5a60-4fe6-8ad6-511525a34cd9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2024 12:09:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 392013-2024
Numéro de publication au JO S: 127/2024
Date de publication: 02/07/2024
