Prestations intellectuelles d’assistance de conseil et d’études au maître d’ouvrage dans le cadre des opérations de travaux et de maintenance

QUIMPERLE COMMUNAUTE
Prestations intellectuelles d’assistance de conseil et d’études au maître d’ouvrage dans le cadre des opérations de travaux et de maintenance
procédure adaptée
Section 1 : Identification de l’acheteur :
Nom de l’acheteur : Quimperlé Communauté (Siret n° 24290069400173).
Groupement de commandes : non.
Section 2 : Communication :
Profil acheteur : Mégalis Bretagne : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Identifiant interne de la consultation : 2025-01.
L’intégralité des documents de la consultation est sur le profil acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : Guillaume Raguin (guillaume.raguin@quimperle.bzh)
Section 3 : Procédure :

Type de procédure : procédure adaptée en application des articles R.2123-1, R.2123-4 et R.2123-5 du Code de la commande publique.
Conditions de participation : selon le règlement de consultation (preuve par tout moyen).
Technique d’achat : accord-cadre à bons de commande multi-attributaire.
Date et heure limites de réception des plis : 10 février 2025, 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite.
Réduction du nombre de candidats : non.
Possibilité d’attribution sans négociation : oui.
L’acheteur exige la présentation de variantes : non.
Section 4 : Identification du contrat :

Intitulé du contrat : prestations intellectuelles d’assistance, de conseil et d’études au maître d’ouvrage dans le cadre des opérations de travaux et de maintenance.
Codes CPV : 71356100.
Lieu principal d’exécution du contrat : Territoire de Quimperlé communauté.
Durée de l’accord-cadre : le contrat débutera effectivement à partir de sa notification.
Il est conclu pour un an, reconductible trois pour la même période.
La consultation comporte des tranches : non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non.
Section 5 : Lots

Lot 1 : contrôle technique de construction.
Lot 2 : coordination de la sécurité et protection de la santé.
Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : non.
Variantes : interdite.