A proximité de
Acheteur : PFC OUEST RENNES
RENNES
Tel : 0223446010
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 17/09/2024  
Secteurs d'activité
Services divers aux entreprises et services connexes.

Digitalisation du cours des capitaines au profit du CEMS Air

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/08/2024
JOUE - 482648-2024
482648-2024 - Mise en concurrence
France – Services divers aux entreprises et services connexes – Digitalisation du cours des capitaines au profit du CEMS Air
OJ S 156/2024 12/08/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielPFC OUEST RENNES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDigitalisation du cours des capitaines au profit du CEMS Air
DescriptionDigitalisation du cours des capitaines au profit du CEMS Air
Identifiant de la procédure2d687abc-1fbe-4902-bff2-18cff3abe01d
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit socialCf RC
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Digitalisation du Cours des Capitaines
Description: Digitalisation du Cours des Capitaines
Identifiant interne: DAF_2024_001195
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursPFC OUEST RENNES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: PFC OUEST RENNES
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Ville: RENNES
Pays: France
Téléphone: 0223446010
Autres points de contact:
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c10cc750-1667-41f5-a4b7-25eeb3838e0f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 09/08/2024 14:03:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 482648-2024
Numéro de publication au JO S: 156/2024
Date de publication: 12/08/2024