1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ONIRIS Ecole nationale vétérinaire agroalimentaire et de l'alimentation Nantes Atlantique
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre Foin et paille
Description: Elle a pour objet l?achat et l?approvisionnement de foin de prairie naturelle et de paille destinés à l?alimentation et à la stabulation des chevaux et des bovins hébergés au Centre Hospitalier Vétérinaire d?ONIRIS - Site de la Chantrerie ? Route de Gachet ? 44300 NANTES.
Identifiant de la procédure: 5278cc2b-51b0-4ca6-9e29-b84708990eea
Identifiant interne: 2024-16
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114000 Paille et plantes fourragères
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: plus de précision dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Foin
Description: Elle a pour objet l?achat et l?approvisionnement de foin de prairie naturelle et de paille destinés à l?alimentation et à la stabulation des chevaux et des bovins hébergés au Centre Hospitalier Vétérinaire d?ONIRIS - Site de la Chantrerie ? Route de Gachet ? 44300 NANTES
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114200 Plantes fourragères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 01/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: plus de précision dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Paille
Description: Elle a pour objet l?achat et l?approvisionnement de foin de prairie naturelle et de paille destinés à l?alimentation et à la stabulation des chevaux et des bovins hébergés au Centre Hospitalier Vétérinaire d?ONIRIS - Site de la Chantrerie ? Route de Gachet ? 44300 NANTES
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114100 Paille
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 01/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: plus de précision dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ONIRIS Ecole nationale vétérinaire agroalimentaire et de l'alimentation Nantes Atlantique
Numéro d’enregistrement: 13000853500010
Adresse postale: Site de la Chantrerie CS 40706
Ville: Nantes
Code postal: 44307
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240687794
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 920 842 150 00012
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9d789e85-5ff5-4b30-be85-df44be7d1a7d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/10/2024 11:21:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 601859-2024
Numéro de publication au JO S: 195/2024
Date de publication: 07/10/2024
