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Acheteur : Métropole Aix Marseille Provence
DIRECTION RESSOURCES ET COORDINATION/DGD TRANSITION ENVIRONNEMENTALE, EAU, CULTURE ET SPORT
Immeuble le Pharo 58, boulevard Charles-Livon
Marseille
Tel : 0495095029
  Reste 40 jours - Date de clôture estimée : 09/02/2026  
Secteurs d'activité
Services relatifs à l'environnement.

Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations d?études préalables à la création de réserves Métropolitaines de biodiversité.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 22/12/2025
BOAMP - 25-141018
Avis de marché - Avis n° 25-141018 du 22/12/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 25-141018
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Métropole Aix Marseille Provence
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005480700017
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 13
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 725A422
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction Ressources et coordination/DGD Transition Environnementale, Eau, Culture et Sport
Adresse mail du contact : cesar.pitoiset@ampmetropole.fr
Numéro de téléphone du contact : 0495095029
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Conformément au II.- de l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les deux derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe).
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Conformément au I.- de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants : - Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivités territoriales
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations d?études préalables à la création de réserves Métropolitaines de biodiversité.
Code CPV principal - Descripteur principal : 90700000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations d'études préalables à la création de réserves Métropolitaines de biodiversité.
Lieu principal d'exécution du marché : Métropole Aix-Marseille-Provence
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les visites ne sont pas autorisées dans le cadre de cette consultation. L'accord-cadre est estimé à 140 000 Euros HT sur une durée ferme de 36 mois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé avec un opérateur économique. Dossier de consultation disponible via https://marchespublics.ampmetropole.fr. Le candidat doit fournir une adresse mail valide et consultée régulièrement. o Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. o Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8.1 du Règlement de la consultation. o Informations sur les recours : le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/12/2025