1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE SOLUTES & DISPOSITIFS MEDICAUX DE PERFUSION - P24_063
Description: FOURNITURE DE SOLUTES & DISPOSITIFS MEDICAUX DE PERFUSION - P24_063
Identifiant de la procédure: 67c3b168-541a-4814-9c93-c9076d947fcb
Identifiant interne: 67 Lots
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: DETAIL des lots ci-dessous : N°1 GLUCOSE 5% & SODIUM CHLORURE 0,9% POCHE SOUPLE N°2 GLUCOSE 10% POCHE SOUPLE N°3 GLUCOSE 10% POCHE SOUPLE N°4 GLUCOSE 30% POCHE SOUPLE N°5 POLYIONIQUE GLUCOSE à 5% - NACL 0,4% - KCL 0,2% - POCHE SOUPLE N°6 RINGER LACTATE POCHE SOUPLE N°7 RINGER LACTATE POCHE SOUPLE N°8 SODIUM CHLORURE 0,9% INJECTABLE 2000ML N°9 SODIUM CHLORURE 0,9% INJECTABLE N°10 GLUCOSE 2,5% N°11 GLUCOSE 20% N°12 SODIUM CHLORURE 0,9% FLACON SOUPLE N°13 GLUCOSE 2,5% - NACL 0,45% - FLACON N°14 GLUCOSE 10% - NACL 0,4% - KCL 0,2% - POCHE SOUPLE N°15 EAU PPI + SET DE TRANSFERT - FLACON SOUPLE N°16 EAU PPI + SET DE DE TRANSFERT - FLACON SOUPLE N°17 EAU PPI + SET DE DE TRANSFERT - FLACON SOUPLE N°18 EAU PPI - FLACON VERRE N°19 SODIUM BICARBONATE 1,4% INJECTABLE N°20 SODIUM BICARBONATE 4,2% INJECTABLE N°21 SODIUM BICARBONATE 8,4% INJECTABLE N°22 MANNITOL 10% N°23 MANNITOL 20% N°24 MANNITOL 20% N°25 RINGER INJECTABLE N°26 EAU PPI EN POCHE STERILE DANS SUREMBALLAGE PELABLE POUR PREPA. NUT. PARENTERALE N°27 GLUCOSE 30% FLACON VERRE N°28 GLUCOSE 50% EN FLACON VERRE POUR PREPARATION DE NUTRITION PARENTERALE N°29 GLUCOSE 50% EN POCHE POUR PREPARATION DE NUTRITION PARENTERALE N°30 GLUCOSE 70% EN FLACON VERRE POUR PREPARATION DE NUTRITION PARENTERALE N°31 EAU STERILE VERSABLE N°32 EAU STERILE VERSABLE N°33 SODIUM CHLORURE 0,9% SOLUTE VERSABLE N°34 SODIUM CHLORURE 0,9% SOLUTE VERSABLE N°35 EAU STERILE D'IRRIGATION N°36 GLYCOCOLLE 1,5% POCHE N°37 SODIUM CHLORURE 0,9% SOLUTE D'IRRIGATION N°38 CALCIUM CHLORURE 10% - AMPOULE STERILE N°39 CALCIUM GLUCONATE 10% - AMPOULE STERILE N°40 EAU POUR PREPARATION INJECTABLE - AMPOULE STERILE N°41 GLUCOSE 10% - AMPOULE STERILE N°42 GLUCOSE 30% - AMPOULE INJECTABLE EN PLASTIQUE N°43 GLUCOSE 5% - AMPOULE STERILE N°44 MAGNESIUM SULFATE 10% - AMPOULE STERILE N°45 MAGNESIUM SULFATE 15% - AMPOULE STERILE N°46 POTASSIUM CHLORURE 10% - AMPOULE STERILE N°47 POTASSIUM CHLORURE 7,46% - AMPOULE STERILE N°48 SODIUM BICARBONATE 1,4% - AMPOULE STERILE N°49 SODIUM BICARBONATE 4,2% - AMPOULE STERILE N°50 SODIUM CHLORURE 0,9% - AMPOULE STERILE N°51 SODIUM CHLORURE 0,9% - AMPOULE STERILE N°52 SODIUM CHLORURE 10% - AMPOULE STERILE N°53 SODIUM CHLORURE 20% - AMPOULE STERILE N°54 SODIUM CHLORURE 20% - AMPOULE STERILE N°55 SODIUM CHLORURE 0,9% - POCHE BI-LUER N°56 SODIUM CHLORURE 0,9% - POCHE BI-LUER N°57 ANNEAU DE SUSPENSION / ETRIER SPIRALE N°58 POCHE DOUBLE POUR PONCTION D'ASCITE N°59 POCHE DE REFRIGERATION UTILISABLE EN COURS DE PRVLT&TRANSPL. D'ORGANES NACL0,9% N°60 SET/CAPUCHON DE TRANSFERT POUR FLACON SOUPLE N°61 SET/CAPUCHON DE TRANSFERT POUR POCHE N°62 SOLUTION DE RINCAGE POUR ENTRETIEN CATH. TRANSURETRAUX&SUS-PUBIENS ADEMEURE NACL 0,9% POCHE N°63 PERFUSEURS SIMPLES PAR GRAVITE N°64 PERFUSEURS 3 VOIES PAR GRAVITE N°65 PERFUSEUR SIMPLE PR ADMINISTRATION DE PRODUITS PHOTOSENSIBLES N°66 PERFUSEURS DE PRECISION PAR GRAVITE N°67 PERFUSEURS 3 VOIES RESISTANT A LA PRESSION
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SOLUTES ET DISPOSITIFS MEDICAUX DE PERFUSION
Description: SOLUTES ET DISPOSITIFS MEDICAUX DE PERFUSION
Identifiant interne: 67
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement : Au cours de la dernière année d'éxécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 01/11/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période ferme du marché se terminera le 31/10/2025. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/10/2028.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement: 266900027300019
Département: Département Achats Produits de Santé
Adresse postale: 45 Rue Villon
Ville: LYON cedex 08
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3bf68cfa-414f-48f6-8338-25f206dc2a0b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2024 10:41:19 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 351067-2024
Numéro de publication au JO S: 114/2024
Date de publication: 13/06/2024