1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESID Metz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ALSACE (Bas-Rhin 67 - Haut-Rhin 68) - Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir
Description: ALSACE (Bas-Rhin 67 - Haut-Rhin 68) - Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir
Identifiant de la procédure: 78d80af2-5e0e-471f-85bc-21fe0af6d842
Avis précédent: 779396-2023
Identifiant interne: DAF_2023_000911
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 1 : Antenne de HAGUENAU - NEUBOURG - DRACHENBRONN
Description: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 1 : Antenne de HAGUENAU - NEUBOURG - DRACHENBRONN
Identifiant interne: DAF_2023_000911
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique et environnementale : 30 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui signe le marché: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 2 : Antenne de MUTZIG - GRESSWILLER
Description: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 2 : Antenne de MUTZIG - GRESSWILLER
Identifiant interne: DAF_2023_000911
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique et environnementale : 30 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui signe le marché: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 3 : Antenne de STRASBOURG - ILLKIRCH
Description: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 3 : Antenne de STRASBOURG - ILLKIRCH
Identifiant interne: DAF_2023_000911
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique et environnementale : 30 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui signe le marché: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 4 : Antenne de COLMAR - MEYENHEIM
Description: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 4 : Antenne de COLMAR - MEYENHEIM
Identifiant interne: DAF_2023_000911
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique et environnementale : 30 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui signe le marché: ESID Metz
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCOP ESPACES VERTS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SCOP ESPACES VERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-ESID00-1300197610
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/07/2024
Date de conclusion du marché: 23/08/2024
Organisation qui signe le marché: ESID Metz
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TERIDEAL TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-ESID00-1300197620
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/07/2024
Date de conclusion du marché: 23/08/2024
Organisation qui signe le marché: ESID Metz
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCOP ESPACES VERTS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SCOP ESPACES VERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-ESID00-1300197630
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/07/2024
Date de conclusion du marché: 23/08/2024
Organisation qui signe le marché: ESID Metz
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ID VERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-ESID00-1300197640
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/07/2024
Date de conclusion du marché: 23/08/2024
Organisation qui signe le marché: ESID Metz
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ESID Metz
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Adresse postale: Caserne Ney - 1 rue du Maréchal Lyautey
Ville: Metz
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0355748111
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SCOP ESPACES VERTS
Numéro d’enregistrement: 32740819100036
Ville: Eschau
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388590500
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Numéro d’enregistrement: 41034492300124
Ville: Genas
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478793939
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ID VERDE
Numéro d’enregistrement: 33960966100436
Ville: Holtzheim
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388102880
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Ville: Strasbourg
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bd98df4f-9904-4701-a853-4aebc1719bfc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 11:47:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 589939-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024
