1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPMO-VGE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de sous-titrage et traduction LOT 1 - Prestation de sous-titrage et traduction des sous-titres de vidéos LOT 2 - Prestation de traduction en langue des signes française et sous-titrage de vidéos
Description: Le marché a pour objet des prestations de sous-titrages, traduction des sous-titres, sous-titrages en langue des signes française (LSF) et traductions en langue des signes française (LSF) de productions pour la mise en accessibilité des contenus numériques de l'Établissement Public du Musée d'Orsay et du Musée de l'Orangerie - Valérie Giscard d'Estaing (EPMO-VGE). Le marché est alloti de la manière suivante : • LOT 1 - Sous-titrage et traduction des sous-titres de vidéos • LOT 2 - Traduction en langue des signes française et sous-titrage de vidéos
Identifiant de la procédure: cde1d11b-97ff-4925-b39b-80c4caef2924
Identifiant interne: 2024-387-388
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79530000 Services de traduction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de sous-titrage et traduction des sous-titres de vidéos
Description: Prestation de sous-titrage et traduction des sous-titres de vidéos
Identifiant interne: 2024-387
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79530000 Services de traduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf. RC
Description: cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité national consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestation de traduction en langue des signes française et sous-titrage de vidéos
Description: Prestation de traduction en langue des signes française et sous-titrage de vidéos
Identifiant interne: 2024-388
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79530000 Services de traduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf. RC
Description: cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité national consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPMO-VGE
Numéro d’enregistrement: 180 092 447 000 10
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 0140494814
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité national consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 120 000 096 00020
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 0144972506
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0725c665-d448-401d-9f7e-e1cc90a46a7a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/07/2024 16:38:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 450240-2024
Numéro de publication au JO S: 145/2024
Date de publication: 26/07/2024
