1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENSAM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D?UN FOUR DE FUSION PAR INDUCTION
Description: FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D?UN FOUR DE FUSION PAR INDUCTION
Identifiant de la procédure: dfd4496c-dd19-48f9-b439-69f59274f14a
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42330000 Fours de fusion
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable:
Description: Corruption
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'UN FOUR DE FUSION PAR INDUCTION
Description: FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'UN FOUR DE FUSION PAR INDUCTION
Identifiant interne: AI2436
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42330000 Fours de fusion
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ENSAM
Numéro d’enregistrement: AI2436
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: 0144246252
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b0a6e13e-043e-4253-8312-df0b14502e61 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2024 16:12:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 356052-2024
Numéro de publication au JO S: 116/2024
Date de publication: 17/06/2024
