Commune de Nord-sur-Erdre
Construction d'un complexe cinématographique de 3 salles et d'un parking souterrain
procédure ouverte
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : mairie de Nort-sur-Erdre.
Forme juridique de l'acheteur : autorité locale.
Activité du pouvoir adjudicateur : services d'administration générale.
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : construction d'un complexe cinématographique de 3 salles et d'un parking souterrain.
Description : les travaux consistent en la construction d'un complexe cinématographique de 3 salles, d'un parking souterrain et de l'aménagement de ses abords.
Identifiant de la procédure : 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Type de procédure : ouverte.
La procédure est accélérée : non.
Principales caractéristiques de la procédure : source des motifs d'exclusion : documents de marché. Source des critères de sélection : documents de marché. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
2.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45212150 - Travaux de construction de cinémas.
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 45223310 - Travaux de construction de parkings souterrains.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : rue de la Fraternité. Ville : Nort-sur-Erdre. Code postal : 44390.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :Directive 2014/24/UE.
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 20.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 20.
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
Titre : terrassement, VRD.
Description : terrassement, VRD.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45112500 - Travaux de terrassement.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nort-sur-Erdre.
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002.
Titre : gros oeuvre.
Description : travaux de maçonnerie.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45262522 - Travaux de maçonnerie.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003.
Titre : charpente bois et métallique, mur à ossature bois.
Description : charpente bois et métallique, mur à ossature bois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45261100 - Travaux de charpente.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004.
Titre : étanchéité.
Description : étanchéité.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45261420 - Travaux d'étanchéification.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché : le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005.
Titre : bardages bois.
Description : bardages bois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45262650 - Travaux de bardage.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation : présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006.
Titre : menuiseries extérieures aluminium.
Description : menuiseries extérieures aluminium.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45421000 - Travaux de menuiserie.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : serrurerie, métallerie.
Description : serrurerie, métallerie.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45341000 - Pose de garde-corps.
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 44316500 - Serrurerie.
Options : description des options : le lot 7 prévoit une variante imposée.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Variantes : requise.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché : le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : menuiseries intérieures bois, agencement.
Description : menuiseries intérieures bois, agencement.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45421000 - Travaux de menuiserie.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché : le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009.
Titre : cloisons sèches, isolation.
Description : cloisons sèches, isolation.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45421141 - Travaux de cloisonnement.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché : le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010.
Titre : faux plafonds.
Description : faux plafonds.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45421146 Mise en place de plafonds suspendus.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres: 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché : le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre: Chape, revêtements de sols, faïence
Description: Chape, revêtements de sols, faïence
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45432100 - Travaux de pose de revêtements de sols.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation : présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012.
Titre : peinture.
Description : peinture.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45442110 - Travaux de peinture de bâtiments.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres: 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché : le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013.
Titre : ascenseur électrique.
Description : ascenseur électrique.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45313100 - Travaux d'installation d'ascenseurs.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché : le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014.
Titre : plomberie, sanitaire, chauffage, rafraichissement, ventilation.
Description : plomberie, sanitaire, chauffage, rafraichissement, ventilation.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45331000 - Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 45332000 - Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation.
Options : description des options : le lot 14 prévoit 3 prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché : le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015.
Titre : panneaux photovoltaïques.
Description : panneaux photovoltaïques.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45261215 - Travaux de couverture de panneaux solaires.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016.
Titre : courants forts, courants faibles.
Description : courants forts, courants faibles.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45311000 - Travaux de câblage et d'installations électriques.
Options : description des options : le lot 16 prévoit 1 prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017.
Titre : fauteuils de cinéma.
Description : fauteuils de cinéma.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45212150 - Travaux de construction de cinémas.
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 39113100 - Fauteuils.
Options : description des options : le lot 17 prévoit 3 prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01).
Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018.
Titre : équipements cinématographiques.
Description : équipements cinématographiques : projecteurs, écrans et système de sonorisation.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45212150 - Travaux de construction de cinémas.
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 38652000 - Projecteurs cinématographiques.
Options : description des options : le lot 18 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle et une variante imposée.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : non autorisée
Variantes : requise.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019.
Titre : aménagements extérieurs, espaces verts.
Description : aménagements extérieurs, espaces verts.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45112710 - Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Options : Description des options : le lot 19 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres: 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020.
Titre : tissus tendus.
Description : tissus tendus.
5.1.1 Objet
Nature du marché : marché de travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45212150 - Travaux de construction de cinémas.
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 39143113 - Tissus spéciaux d'ameublement.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nort-sur-Erdre.
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : exigence dans l'offre.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1097661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : non autorisée.
Date limite de réception des offres : 17 juillet 2025 12 h 00 +02:00.
Date limite de validité de l'offre : 4 mois.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : mairie de Nort-sur-Erdre.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : non.
Le paiement en ligne sera utilisé : non.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : pas d'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif.
8.Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : mairie de Nort-sur-Erdre.
Numéro d'enregistrement : 21440110100016.
Adresse postale : 30, rue Aristide-Briand. Ville : Nort-sur-Erdre.
Code postal : 44390.
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01). Pays : France.
Adresse électronique : ast@nort-sur-erdre.fr - Téléphone +33 2 51 12 00 74.
Adresse internet :
https://www.nort-sur-erdre.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation : Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif.
Numéro d'enregistrement : 17440005100010.
Adresse postale : 6, allée de l'île-Gloriette, CS 24111. Ville : Nantes.
Code postal : 44041.
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique (FRG01) Pays : France.
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr - Téléphone 02 40 99 46 00.
Rôles de cette organisation : organisation chargée des procédures de recours.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours.
8.1 ORG-0000
Nom officiel : Dematis.
Numéro d'enregistrement : 45072478600030.
Ville : Paris. Code postal : 75015 Paris.
Adresse électronique: contact@dematis.com - Téléphone +33 1 72 36 55 48.
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation : TED eSender.
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01.
Type de formulaire : mise en concurrence.
Type d'avis : avis de marché ou de concession - régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis : 6 juin 2025 00 h 00 +02:00.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français.
