1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU SAINT-ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: DTE-DTE 2024-029 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RESTRUCTURATION DU PAVILLON 26 - SERVICE AMBULATOIRE DE PSYCHIATRIE - SITE BELLEVUE
Description: DTE-DTE 2024-029 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RESTRUCTURATION DU PAVILLON 26 - SERVICE AMBULATOIRE DE PSYCHIATRIE - SITE BELLEVUE
Identifiant de la procédure: 5dd38238-6ef3-4186-a6bd-ad5c045df41c
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DTE-DTE 2024-029 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RESTRUCTURATION DU PAVILLON 26
Description: DTE-DTE 2024-029 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RESTRUCTURATION DU PAVILLON 26
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHU SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Ville: SAINT-ETIENNE
Pays: France
Téléphone: +33 477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176900058
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Télécopieur: +33 478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c7a2d499-88dd-4349-abe1-f1b74f74889a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/02/2024 14:44:46 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 119546-2024
Numéro de publication au JO S: 41/2024
Date de publication: 27/02/2024
