Centrale des marchés
La Fabrique, Théâtre Graslin, maintenance multi-technique Nantes La Fabrique, Théâtre Graslin, maintenance multi-technique appel d'offres ouvert Procédure : appel d’offres ouvert. Objet : La Fabrique, Théâtre Graslin, maintenance multi-techn...
Ville de Nantes 44094Nantes fabrice.lechat@nantesmetropole.fr
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La Fabrique, Théâtre Graslin, maintenance multi-technique

Marché public ou privé
Référence du marché : 4754900

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (25/07/19)
7207491201
Métropole Nantes (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "La Fabrique, Théâtre Graslin, maintenance multi-technique" (CCTP par lots/2019-01-30-CCTP_LOT_12_EL_COLLEGE_COUSTEAU_SENE_18327.pdf)

Siège commercial
Région Ile de France Nord
35 Rue Joseph Monier –
CS30323
92 506 Rueil Malmaison Cedex
Tel : 33 1 41 39 39 58
Fax : 33 1 64 53 97 88
www.schneider-electric.com
Région Grand Ouest
ZAC de Chantrerie
Route de Gachet
BP 80701
44307 Nantes Cedex
Tel : 33 2 40 68 75 05
Fax : 33 2 40 68 75 50
Région Grand Est
232-312 Cours du 3ème
Millénaire
69792 St Priest Cedex
Tel : 33 4 37 60 22 72
Fax : 33 4 37 60 22 74
Contrat PRIME de
Prestations de Service
Schneider Electric
CONTRAT N° :Ntes/01/La_Fabrique/29082016
LA FABRIQUE
Contrat de Services – SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE
I – OBJET DU CONTRAT ................................
II – DEFINITION DES PRESTATIONS
III – EXCLUSION DE GARANTIE
IV – DUREE DU CONTRAT
V – CONDITIONS COMMERCIALES
VI – CONTACTS SEF - CLIENTS
VII – SIGNATURE DU CONTRAT
ANNEXE 1 : ARCHITECTURE DU SITE
ANNEXE 2 : CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES
SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE –
................................................................
DEFINITION DES PRESTATIONS.............................................................
EXCLUSION DE GARANTIE ................................................................
DUREE DU CONTRAT ................................................................
CONDITIONS COMMERCIALES ...............................................................
CLIENTS ................................................................
SIGNATURE DU CONTRAT ................................................................
: ARCHITECTURE DU SITE ..........................................................
: CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES
SOMMAIRE
Page 2 sur 15
.............................................. 4
............................. 4
................................... 9
........................................... 9
............................... 9
................................... 11
.................................. 12
.......................... 13
: CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES ........... 14
Contrat de Services – SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE
Le présent Contrat est établi :
ENTRE :
Nantes Métropole
Direction du BATI
106, Rue du Perray
44094 Nantes Cedex
Représentée par Monsieur GAUTIER Dominique
de maintenance au sein du pôle
présentes,
Désignée ci-après par le "Client
ET :
Schneider Electric France SAS
Mentions légales
Société par actions simplifiées au capital de 370 000 000 EUR
RCS Nanterre 421 106 709 – code APE :
Siret : 421 106 709 00668 - N° ident. TVA : FR 93 421 106
Sièg...

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