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Mise en accessibilité handicaps au lycée Duplessis Mornay à Saumur (49) LOT 7 : ELEVATEUR PMR Date de remise des candidatures : 17/02/2020 12:00 Intitulé : Mise en accessibilité handicaps au lycée Duplessis Mornay à Saumur (49) LOT 7 : ELEVATEUR PMR Objet : Le présent marché a po...
Conseil Régional des Pays de la Loire
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Mise en accessibilité handicaps au lycée Duplessis Mornay à Saumur (49) LOT 7 : ELEVATEUR PMR

Marché public ou privé
Référence du marché : 5133601

Date de clôture estimée : 17/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Pays-de-la-Loire (15/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mise en accessibilité handicaps au lycée Duplessis Mornay à Saumur (49) LOT 7 : ELEVATEUR PMR" (annexes au CCTP.zip)

ANNEXE X DOE 1/8
REGION PAYS DE LA LOIRE
ANTENNE REGIONALE DU MAINE ET LOIRE
Direction du Patrimoine Immobilier
48 B boulevard Foch
49000 ANGERS
LYCEE DUPLESSIS MORNAY
Amélioration de l'accessibilité
1 rue Duruy
49400 SAUMUR
ANNEXE 1 – CONTENUE D.O.E.
29 novembre 2019
16 C 05.05
ANNEXE X DOE 2/8
1. RAPPELS
Le DOE est constitué par le Maître d’œuvre à partir des documents d’études de conception.
Élaborés par l’ensemble de l’équipe de maîtrise d’œuvre avant ou pendant l’exécution des travaux, pour tous les corps
d’état, il est complété des éléments qui lui sont remis par l’AMO HQE et par les entrepreneurs, conformément aux
stipulations des marchés de travaux.
Les éléments à fournir par les entrepreneurs (plans de recollement, notices d’utilisation et d’entretien, etc.) doivent
apparaître dans le CCTP des marchés de travaux, rédigé par le maître d’œuvre, en précisant la liste des documents à
fournir, pour chaque lot, en fonction des ouvrages envisagés.
Le DOE est remis par le Maître d’œuvre en deux temps :
- Une version numérique provisoire au plus tard un mois avant la réception, avec impérativement les notices de
fonctionnement et d’entretien des ouvrages établies, conformément aux prescriptions et recommandations des
normes françaises en vigueur et aux stipulations du CCTP ;
- La version définitive aux formats papier et numérique, dans les deux mois suivant la réception avec en
particulier les plans et autres documents conformes à l’exécution ;
De manière à garantir une meilleure fiabilité des plans des « travaux réalisés », il est demandé à la Maîtrise d’œuvre de
gérer le suivi des modifications de plans (tous corps d’états), à partir des plans PRO/DCE ou EXE, au fil du chantier ; et
cela, dès le démarrage de la période de préparation. Cela permettra d’aboutir plus facilement, à la fin du chantier, à des
« Plans des Ouvrages Exécutés » conformes à ce qui aura été réalisé. Ces P.O.E. finalisés font partie intégrante du
Dossier des Ouvrages Exécutés, et sont à remettre au Maître d’Ouvrage, dans le délai prévu aux pièces contractuelles
du marché de maîtrise d’œuvre.
Les maquettes DOE BIM complètes (ensemble des bâtiments et des lots BIM) aux formats natif et IFC, seront intégrés
au dossier des ouvrages exécutés ; voir l’ANNEXE B « Charte BIM ».
Il est primordial que les données fournies correspondent rigoureusement au « tel que réalisé ».
2. EXEMPLAIRES ET FORMATS ATTENDUS
 1 exemplaire des pièces écrites et graphiques (et en langue française exclusivement), dématérialisé, sur un
ou plusieurs CD ou sur clé(s) USB et respectant le contenu, l’arboresc...

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