Centrale des marchés
accord cadre pour la fourniture de pièces pour réseaux d'eau potable Accord cadre pour la fourniture de pièces pour réseaux d'eau potable cp : 79000 adresse : 24 rue des Grands Champs tel : 05-49-78-76-57 designation : Syndicat des eaux du Vivier mel : ac...
Syndicat des eaux du Vivier 79000Niort accueil.sev@eaux-du-vivier.fr
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Accord cadre pour la fourniture de pièces pour réseaux d'eau potable

Marché public ou privé
Référence du marché : 4769860

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (02/08/19)
BOAMP (31/07/19)
19-119080
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord cadre pour la fourniture de pièces pour réseaux d'eau potable" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

M a r c h é N ° 1 9 M D I S T 0 8 à 1 6 : A c c o r d c a d r e p o u r l a f o u r n i t u r e d e p i è c e s
p o u r l e r é s e a u d ’ e a u p o t a b l e d u S E V
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C A H I E R D E S C L A U S E S
P A R T I C U L I E R E S - F C S
Personne publique ou entité adjudicatrice :
Syndicat des Eaux du Vivier (SEV)
24 rue des Grands Champs
CS 88731
79027 – NIORT CEDEX
MARCHE N°19MDIST 08 à 16
Objet de la consultation :
_______________________________________________________________________
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE PIECES POUR RESEAUX D’EAU POTABLE
_______________________________________________________________________
Établi en application du code de la commande publique
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Procédure adaptée en application de l’article R2123-1
M a r c h é N ° 1 9 M D I S T 0 8 à 1 6 : A c c o r d c a d r e p o u r l a f o u r n i t u r e d e p i è c e s
p o u r l e r é s e a u d ’ e a u p o t a b l e d u S E V
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SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE– DISPOSITIONS GENERALES ............................................... 4
1.1 - Objet du marché ................................................................................................................... 4
1.2 - Procédure – mode de passation Décomposition en lots et/ou en tranches ........................... 4
1.3 - Forme durée et modalités de reconduction de l’accord cadre .............................................. 4
ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE .................................................................... 4
2.1 - Pièces particulières ............................................................................................................... 4
2.2 - Pièces générales .................................................................................................................... 5
ARTICLE 3 - BON DE COMMANDE ................................................................................................... 5
ARTICLE 4 - COTRAITANCE ET SOUS TRAITANCE ..................................................................... 5
4.1 - Identification et répartition financière des cotraitants.......................................................... 5
4.2 - Présentation et modalités de paiement des sous-traitants..................................................... 6
4.2.1 Au moment du dépôt de l'offre .................................................................................................... 6
4.2.2 Après dépôt des offres ................................................................................................................. 6
4.2.3 Modalités de paiement du sous-traitant .......

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