Centrale des marchés
LOCATION AVEC ENTRETIEN D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE NEUVE COMPACTE ASPIRATRICE SANS CHAUFFEUR  Fiche de la consultation Organisme : Communauté de communes Les Vals du Dauphiné - Commune de la Tour du Pin  Type de procédure : Appel d'Offres O...
Communauté de communes Les Vals du Dauphiné - Commune de la Tour du Pin 
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LOCATION AVEC ENTRETIEN D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE NEUVE COMPACTE ASPIRATRICE SANS CHAUFFEUR 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4693595

Date de clôture estimée : 21/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "LOCATION AVEC ENTRETIEN D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE NEUVE COMPACTE ASPIRATRICE SANS CHAUFFEUR " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES
Commune de LA TOUR DU PIN
Direction Générale des Services
Service des Marchés Publics
6 rue de l’Hôtel de Ville
CS50047
38352 LA TOUR DU PIN CEDEX
Tél : 04.74.83.24.44
LOCATION AVEC ENTRETIEN D’UNE BALAYEUSE DE VOIRIE
NEUVE COMPACTE ASPIRATRICE SANS CHAUFFEUR
Mairie :
Fermée Lundi matin
Ouverture
Lundi après-midi de 13h30 à 17h00
Du Mardi au Vendredi 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00
Cahier des Clauses Particulières
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat ............................................................................................. 3
1.1 - Objet du contrat ................................................................................................................... 3
1.2 - Décomposition du contrat ................................................................................................... 3
2 - Pièces contractuelles ................................................................................................................... 3
3 - Durée et délais d'exécution ........................................................................................................ 3
3.1 – Délai d’exécution ................................................................................................................. 3
3.2 – Délai de livraison ................................................................................................................. 3
4 – Nature des prestations ............................................................................................................... 3
4.1 – Caractéristiques techniques de la balayeuse à louer ..................................................... 3
4.2 – Entretien – Maintenance .................................................................................................... 5
4.2.1 – Nature des interventions ................................................................................................. 5
4.2.2 – Modalités d’interventions ................................................................................................ 5
4.3 – Prêt de véhicule en cas d’immobilisation ......................................................................... 6
4.4 – Livraison ................................................................................................................................ 6
5 - Prix ................................................................................................................................................. 6
5.1 - Caractéristiques des prix pratiqués ................................................................................... 6
5.2 - Modalités de variation des prix .........................................................

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