Centrale des marchés
Les travaux concernent la réalisation de terrassements, de réfection de la chaussée, d'assainissement pluvial et d'aménagement des trottoirs et espaces verts.   Fiche de la consultation Organisme : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  ...
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Les travaux concernent la réalisation de terrassements, de réfection de la chaussée, d'assainissement pluvial et d'aménagement des trottoirs et espaces verts.  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4777533

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Les travaux concernent la réalisation de terrassements, de réfection de la chaussée, d'assainissement pluvial et d'aménagement des trottoirs et espaces verts.  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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SOMMAIRE
Article 1.� TITRE I – DESCRIPTION DES TRAVAUX _____________________________ 5�
Article 1.1.� - GENERALITES ________________________________________________________ 5�
Article 1.2.� - ETAT PREVISIONNEL DES TRAVAUX ___________________________________ 5�
Article 1.3.� - PRESTATIONS COMPRISES DANS L'ENTREPRISE ______________________ 7�
Article 1.4.� - PRESTATIONS NON COMPRISES DANS L’ENTREPRISE _________________ 7�
Article 2.� TITRE II – GENERALITES ___________________________________________ 8�
Article 2.1.� - CONTRAINTES ET SUJETIONS _________________________________________ 8�
Article 2.1.1.� - Contraintes et sujétions liées à l'environnement du chantier _______________________8�
Article 2.1.2.� - Contraintes et sujétions liées aux accès et à la circulation _________________________9�
Article 2.1.3.� - Contraintes et sujétions liées à l'exécution des travaux ____________________________9�
Article 2.2.� - ORGANISATION ET PREPARATION DES TRAVAUX _____________________ 10�
Article 2.2.1.� - Installation de chantier ______________________________________________________10�
Article 2.2.2.� - Gestion et élimination des déchets ____________________________________________11�
Article 2.2.3.� - Laboratoire de l’Entrepreneur ________________________________________________15�
Article 2.2.4.� - Programme d'exécution des travaux __________________________________________15�
Article 2.2.5.� - Documents d'exécution _____________________________________________________15�
Article 2.2.6.� - Implantation - Piquetage _____________________________________________________15�
Article 2.2.7.� - Préparation de chantier _____________________________________________________16�
Article 2.2.8.� - Repliement des installations de chantier _______________________________________16�
Article 2.3.� - MESURES CONCERNANT LA MAITRISE DE L'HYGIENE ET DE LA
SECURITE DU CHANTIER ___________________________________________________________ 17�
Article 2.4.� - MESURES CONCERNANT LA MAITRISE DE LA QUALITE _______________ 17�
Article 2.5.� - PROVENANCE DES MATERIAUX ET PRODUITS ________________________ 17�
Article 2.6.� - RECOLEMENT _______________________________________________________ 17�
Article 3.� TITRE III – RESEAUX D’ASSAINISSEMENT PLUVIAL ET RESEAUX
DIVERS 19�
Article 3.1.� - SPECIFICATIONS DES MATERIAUX ET PRODUITS POUR TRAVAUX EN
TRANCHEE 19�
Article 3.1.1.� - Nature et Qualité des matériaux et produits ____________________________________19�
Article 3.2.� - MODALITES PARTICULIERES D’EXECUTION DES TRANCHEES. ________ 19�
Article 3.2.1.� - Tranchées et fouille _________________________________________________________19�
Article 3.2.2.� - Blindages __...

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