Centrale des marchés
ST EGREVE 38120 ROCHEPLEINE REHABILITATION EN SITE OCCUPE  Fiche de la consultation Organisme : GIE AUVERGNE-RHONE-ALPES  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : ST EGREVE 38120 R...
GIE AUVERGNE-RHONE-ALPES 
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ST EGREVE 38120 ROCHEPLEINE REHABILITATION EN SITE OCCUPE 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4739952

Date de clôture estimée : 10/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (18/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ST EGREVE 38120 ROCHEPLEINE REHABILITATION EN SITE OCCUPE " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Cahier des Clauses Techniques Particulières
PROJET :
REHABILITATION ROCHEPLEINE
66 logements locatifs à SAINT EGREVE
Maitrise d'Ouvrage
CDC HABITAT
DCE
2-avr.-19
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES TCE
BET FluidesArchitecte
Document etabli par :
48 rue des Grives
38920 CROLLES
Tél. 04.76.24.13.70
DESCRIPTIF TEXTE
Affaire : SNIROCHDCEb Réhabilitation ROCHEPLEINE - 66 logements locatifs
Lot n°00 : PRESCRIPTIONS COMMUNES TCE
EDITEC -
Le : 02/04/2019 48 rue des Grives - 38920 CROLLES Page 1 / 15
TABLE DES MATIERES
00.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 2
00.1.1 Objet du marché, normes et règlements 2
00.1.2 Spécifications d'ordre général. 3
00.1.3 Remise de la proposition, présentation du devis estimatif. 5
00.1.4 Coordination entre les différents corps d'état. 6
00.1.5 Qualification professionnelle & études techniques spécifiques 6
00.1.6 Note importante sur les CCTP et QUANTITATIFS fournis. 7
00.1.7 Produits certifiés 7
00.1.8 Réglementation Handicapé 7
00.1.9 Frais d'études à la charge des entreprises. 13
00.1.10 Visite des lieux 13
00.1.11 Insatllation de chantier 13
00.2 ANNEXE AU CCMCES DES MARCHES PRIVES 13
00.2.1 Compte prorata 14
00.2.2 Préchauffage 14
00.2.3 Voies d'accès 14
00.2.4 Sécurité de chantier 15
00.2.5 Signatures 15
DESCRIPTIF TEXTE
Affaire : SNIROCHDCEb Réhabilitation ROCHEPLEINE - 66 logements locatifs
Lot n°00 : PRESCRIPTIONS COMMUNES TCE
EDITEC -
Le : 02/04/2019 48 rue des Grives - 38920 CROLLES Page 2 / 15
00.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
00.1.1 Objet du marché, normes et règlements
Le présent CCTP GÉNÉRALITÉS à pour objet de définir les prestations incombant à tous les corps
d'état, & de permettre aux entreprises consultées d'établir leur proposition, sans restriction ni réserve,
pour la réalisation suivante :
Réhabilitation de 66 logements locatifs sur le site de Rochepleine
- 6 bâtiments collectifs : Bâtiments E1, E2, E3 & E4 et bâtiments B1 & B2
adresse : 38 - SAINT EGREVE
Les clauses techniques particulières applicables à chacun des ouvrages figurent au CCTP des
différents ouvrages.
Le présent document prévaut sur le CCTP de chaque lot.
Les études de conception et les travaux d'exécution des ouvrages de ces lots sont à réaliser selon les
règles de l'Art et les textes en vigueur au jour de la soumission et notamment:
- Le recueil des D.T.U.
- Le recueil des règles de calcul D.T.U.
- Les cahiers de prescriptions techniques générales
- Les avis techniques du CSTB & normes diverses suivantes:
- spécifications de l' ADETS,
- label NF VP,
- label HQE suivant normes de la ville.
- EURONORMES,
- normes NF,
- nor...

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