Centrale des marchés
Acquisition et la livraison de fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles de la Commune de Pierrelatte  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Pierrelatte  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Acquisition et la li...
Mairie de Pierrelatte 
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Acquisition et la livraison de fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles de la Commune de Pierrelatte 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4863826

Date de clôture estimée : 07/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Acquisition et la livraison de fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles de la Commune de Pierrelatte " (DCE\CCTP le bon.docx)
Acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques - 2020
COMMUNE DE PIERRELATTE
DEPARTEMENT DE LA DROME
ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES
(hors matériel éducatif)
- Pour 1 an reconductible 2 fois 1 an -
Procédure : Marché à procédure adaptée soumis aux dispositions du décret n° 2018-1075 du 03/12/2018 portant partie règlementaire du Code de la Commande Publique d’application de l’ordonnance 2018-1074 du 26/11/2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique
CAHIER DES CHARGES
- CdC –
Lot 2 : Fournitures scolaires – Arts plastiques
ACCORD CADRE DE FOURNITURE
MAITRE D’OUVRAGE : Commune de Pierrelatte

CAHIER DES CHARGES
ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES ÉDUCATION ENFANCE JEUNESSE
1) OBJET DU MARCHE
Le présent marché a pour objet l’acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles de la commune de Pierrelatte, passé en application R 2112-4, R2123-1, -5 et 6, R2162-1, -4, - 13 et 14 du décret 2018-1075 du 03/12/2018 portant partie règlementaire du Code de la Commande Publique d’application de l’ordonnance 2018-1074 du 26/11/2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique
Le présent lot n°2 concerne : l’acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériels d’arts plastiques.
2) PROGRAMME POUR L’ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES
La prestation du marché commencera au 1° Janvier 2020
Les fournitures devront être aux normes pour les établissements scolaires.
Les commandes seront effectuées tout au long de l’année.
Toutes les commandes font l’objet de bons de commande émis par la commune de Pierrelatte.
Dans le BPU, les remises spécifiques sur chaque article devront apparaitre. Les remises seront maintenues lors des reconductions.
L’entreprise devra obligatoirement indiquer un référent pour ce marché avec l’ensemble de ses coordonnés.
Les commandes :
Les commandes seront effectuées directement sur la plateforme de dématérialisation de l’entreprise retenue.
Cette plateforme devra être aménagée pour le marché de Pierrelatte.
Les articles au BPU, seront mis en avant et préconisés sur la plateforme.
Chaque école aura un accès à la plateforme pour passer les commandes.
Chaque commande sera validée dans un premier temps par les directeurs des écoles et ensuite dans un deuxième temps par le responsable du Service Éducation Enfance Jeunesse ou la personne désignée.
Une explication sur le fonctionnement de la plateforme devra être jointe à la proposition, notamment sur la validation des commandes.
Cette plateforme devra notamment permettre :
Le suivi des commandes
Le suivi des validations
Le suivi des factures
L’établissement des statistiques (par classe, par établissemen...

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