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Travaux d’installation de pieux et de pontons dans les ports d’Audierne et de Concarneau Date de remise des candidatures : 16/09/2019 16:00 Intitulé : Travaux d’installation de pieux et de pontons dans les ports d’Audierne et de Concarneau Objet : Travaux d’installation de p...
Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
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Travaux d’installation de pieux et de pontons dans les ports d’Audierne et de Concarneau

Marché public ou privé
Référence du marché : 4726257

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (12/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux d’installation de pieux et de pontons dans les ports d’Audierne et de Concarneau" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Travaux d’installation de pieux et pontons dans les ports d’Audierne et de Concarneau :
Lot n° 1 : Travaux d’installation de pieux dans les ports d’Audierne et de Concarneau
Notice environnementale
(S.O.P.R.E. & S.O.S.E.D.)
PREAMBULE
La présente notice environnementale, regroupant le SOPRE et le SOSED (dispositions préparatoires), est un document qui devient contractuel à la signature du marché.
A ce titre, l'entreprise (ou groupement d'entreprises), titulaire du marché, s'engage quant à l'organisation et aux moyens indiqués dans le présent document.
Aussi, tous les renseignements indiqués et les rubriques complétées, sont liés directement au chantier objet du marché et ne doivent pas être une simple énumération de l'organisation et des moyens généraux de l'entreprise.
Entreprise :
Représentée par :
Adresse :
A l’appui de son offre, l’entreprise devra compléter les rubriques suivantes :
Schéma d’Organisation du plan DE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT
s.o.p.r.e.
Dispositions préparatoires
1. ORGANISATION DU CHANTIER
NOM  du Conducteur de travaux :
NOM du Chef de chantier :
NOM du Responsable :
Joindre l’organigramme de suivi du chantier et la répartition des responsabilités vis-à-vis de l’environnement
2. OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION DU SOPRE
L’entreprise précisera le périmètre d’application du SOPRE ainsi ses principaux enjeux et objectifs.
3. INTERVENANTS SUR LE CHANTIER
L’entreprise détaillera la répartition des responsabilités, figurant dans l’organigramme, vis-à-vis de l’environnement.
4. FONCTIONNEMENT DU PLAN DE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT
L’entreprise présentera :
les documents de suivi nécessaires au fonctionnement du Plan de Respect de l’Environnement (P.R.E.) (fiche d’anomalie ou d’incidents, Fiche de sensibilisation, fiches de prévention, journal environnement…)
l’ébauche d’un programme d’exécution en tenant compte des sujétions liées à l’environnement (gestion des eaux et de l’air, des déchets, la limitation des nuisances sonores, la lutte contre les pollutions accidentelles aux hydrocarbures, la protection du milieu naturel, diffusion des poussières…) en s’appuyant sur les fiches de prévention.
Le tableau suivant reprendra toutes les mesures prises pour chaque procédure d’exécution :

Phase de travaux – Respect de l’environnement
Procédures d’exécution
Identification des impacts & nuisances à l’environnement
Dispositions Adoptées
Comme mesures de prévention
Mesures d’urgence si pollution
Type de déchets engendrés
Contrôle (interne / externe)
Responsable

Schéma d’Organisation et de SUIVI de L’EliMINATION DES Déchets DE CHANTIER
S.O.S.E.D.
Dispositions préparatoires
...

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