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REALISATION CONCEPTION EDITION CATALOGUE JEAN RANC- MUSEE FABRE Date de remise des candidatures : 20/08/2019 12:00 Intitulé : REALISATION CONCEPTION EDITION CATALOGUE JEAN RANC- MUSEE FABRE Objet : REALISATION CONCEPTION EDITION CATALOGUE JEAN RANC- ...
Montpellier Méditerranée Métropole
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REALISATION CONCEPTION EDITION CATALOGUE JEAN RANC- MUSEE FABRE

Marché public ou privé
Référence du marché : 4743840

Date de clôture estimée : 20/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Métropole Montpellier (19/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "REALISATION CONCEPTION EDITION CATALOGUE JEAN RANC- MUSEE FABRE" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
«TMPAFCLIB»
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Edition, réalisation et diffusion du catalogue de l’exposition
Jean Ranc, un Montpelliérain à la Cour des Rois au musée Fabre
N° DE MARCHE
M
9
B
0
0
9
8
D
C
Cahier des Clauses Particulières
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
SOMMAIRE
Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales 4
1.1 - Objet du marché 4
1.2 - Décomposition en tranches et lots 4
1.3 - Redressement ou liquidation judiciaire 4
1.4 - Accord-cadre à bons de commande 5
Article 2 : Pièces constitutives du marché 5
Article 3 : Durée du marché et délais d’exécution ou de livraison 5
3.2 - Délais de base 5
3.3 - Prolongation des délais 6
3.4 - Reconduction du marché 6
Article 4 : Conditions d’exécution des prestations 6
4.1 - Dispositions générales 6
4.2 - Conditions de livraison 6
4.3 - Formation du personnel 7
Article 5 : Constatation de l’exécution des prestations 7
5.1 - Opérations de vérification 7
5.2 - Admission 7
Article 6 : Nature des droits et obligations 7
6.1 - Garantie technique 7
6.2 - Maintenance et évolution technologique 7
Article 7 : Marchandises remises au titulaire 7
Article 8 : Garanties financières 8
Article 9 : Avances 8
Article 10 : Prix 9
10.1 - Caractéristiques des prix pratiqués 9
10.2 – Variations dans les prix 9
Article 11 : Modalités de règlement des comptes 10
11.1 - Acomptes et paiements partiels définitifs 10
11.2 - Présentation des demandes de paiements 10
Article 12 : Recours à la sous-traitance 12
Article 13 : Pénalités 13
12.1 - Pénalités de retard 13
12.2 - Pénalités d’indisponibilité 13
Article 14 : Assurances 13
Article 15 : Résiliation du marché ou de l’accord-cadre 13
Article 16 : Droit et langue 13
Article 17 : Clauses complémentaires 14
Article 18 : Dérogations au C.C.A.G. - F.C.S. 15
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales
1.1 - Objet du marché
Les stipulations du présent marché concernent les prestations de services suivants :
Réalisation, édition et diffusion du catalogue de l’exposition Jean Ranc, un Montpelliérain à la Cour des Rois au musée Fabre.
La description des fournitures ou prestations de services et leurs spécifications techniques sont indiquées au cahier des clauses techniques particulières.
Lieu(x) d’exécution : Musée Fabre à Montpellier
1.2 - Décomposition en tranches et lots
Il n’est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.
1.3 - Redressement ou liquidation judiciaire
Les dispositions qui suivent sont applicables en cas de redressement judiciaire ...

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