Centrale des marchés
TRANSPORT DES SCOLAIRES ISSUS DES ECOLES PRIMAIRES ET DES COLLEGES DE LA VALLEE VERS L’ESPACE NAUTIQUE ARC-EN-CIEL Date de remise des candidatures : 21/08/2019 08:00 Intitulé : TRANSPORT DES SCOLAIRES ISSUS DES ECOLES PRIMAIRES ET DES COLLEGES DE LA VALLEE VERS L’ESPACE NAUTIQUE ARC-EN-CIEL Objet : T...
Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
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TRANSPORT DES SCOLAIRES ISSUS DES ECOLES PRIMAIRES ET DES COLLEGES DE LA VALLEE VERS L’ESPACE NAUTIQUE ARC-EN-CIEL

Marché public ou privé
Référence du marché : 4722385

Date de clôture estimée : 21/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace (11/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "TRANSPORT DES SCOLAIRES ISSUS DES ECOLES PRIMAIRES ET DES COLLEGES DE LA VALLEE VERS L’ESPACE NAUTIQUE ARC-EN-CIEL" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

31 rue du Geisbourg
68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE
Tél. 03.89.78.21.55
Fax. 03.89.47.36.74
Email : info@cc-kaysersberg.fr
Transport des scolaires issus des écoles primaires et des
collèges de la vallée vers l’Espace nautique Arc-en-Ciel
Cahier des Clauses Techniques Particulières
CCTP
CCAP Transport Espace Nautique
Page 2 sur 5
ARTICLE 1 – OBJET DE LA CONSULTATION
La Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg assure le transport des élèves des écoles
primaires publiques et des collèges qui se rendent dans le cadre scolaire à l’Espace Nautique Arc en
Ciel (31 rue du Geisbourg – 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE).
Les établissements scolaires concernés sont les suivants :
Etablissement Adresse
Code
Postal
Ville
Ecole de Fréland 1 place de la Mairie 68240 FRELAND
Ecole de Kaysersberg 4 rue des Tilleuls 68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
Ecole de Sigolsheim
Place du 15ème régiment
d’infanterie - SIGOLSHEIM 68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
Ecole de Kientzheim
9 rue du Vieux Moulin -
KIENTZHEIM 68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
Ecole de
Ammerschwihr 6 rue Maire Rieder 68770 AMMERSCHWIHR
Ecole de Lapoutroie 2 rue du Gal Petitdemange 68650 LAPOUTROIE
Ecole d’Orbey 1, place des Ecoles 68370 ORBEY
Ecole de Labaroche 295 le Centre 68910 LABAROCHE
Ecole de Katzentahl Place de l’Ecole 68230 KATZENTAHL
Ecole du Bonhomme
61 rue du 3ème Spahis
Algériens 68650 Le BONHOMME
Collège d’Orbey 23 rue Lefebure 68370 ORBEY
Collège de
Kaysersberg 13 Rue du Collège 68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
ARTICLE 2 – EXECUTION DES PRESTATIONS
1- Planning
Des plannings sont établis par cycle d’activité d’environ 10 semaines (hors vacances
scolaires) correspondant approximativement aux 3 trimestres de la période scolaire.
A titre indicatif, le planning prévisionnel des trajets (aller et retour compris) pour l’année
scolaire 2019/2020 est repris ci-dessous. Le planning définitif sera fourni courant juillet. Ces
trajets seront confirmés avant le début de chaque cycle au titulaire du marché par la
Communauté de Communes.
CCAP Transport Espace Nautique
Page 3 sur 5
1er Trimestre 2019/2020:
Jour Ecoles Effectif
DEPART
ECOLE
ARRIVEE
PISCINE
ENTREE EAU
DUREE
SEANCE
SORTIE EAU
DEPART
PISCINE
lundi
Kaysersberg (Pas de
bus)
1 9:10 9:20 0:40 10:00 10:10
Lundi CES Kaysersberg 1 9:50 10:00 0:40...

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