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Réfection du réseau assainissement eaux pluviales de la rue des Tourtereaux COMMUNE DE MESANGER Réfection du réseau assainissement eaux pluviales de la rue des Tourtereaux PROCEDURE ADAPTEE Commune de MESANGER Réfection du réseau assainissement ea...
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Réfection du réseau assainissement eaux pluviales de la rue des Tourtereaux

Marché public ou privé
Référence du marché : 4744640

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (19/07/19)
7207301701
MarchésOnline (26/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Réfection du réseau assainissement eaux pluviales de la rue des Tourtereaux" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Pièce D
Département de Loire-Atlantique
Commune de Mésanger
« Réfection du réseau assainissement eaux pluviales de la rue des Tourtereaux »
Lot unique : Travaux préparatoires, Assainissement EP, Réfection de voirie
Juillet 2019
Dossier n°019100 C.C.T.P. – Cahier des Clauses Techniques Particulières 1 / 33
Maître d'Ouvrage
Commune de Mésanger
Personne responsable du marché
Monsieur Le Maire de Mésanger
Objet du marché
Commune de MÉSANGER
« Réfection du réseau assainissement eaux pluviales de la rue des Tourtereaux »
Lot unique – Travaux préparatoires, Assainissement EP, Réfection de voirie
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
PROCÉDURE ADAPTÉE
Pièce D
Département de Loire-Atlantique
Commune de Mésanger
« Réfection du réseau assainissement eaux pluviales de la rue des Tourtereaux »
Lot unique : Travaux préparatoires, Assainissement EP, Réfection de voirie
Juillet 2019
Dossier n°019100 C.C.T.P. – Cahier des Clauses Techniques Particulières 2 / 33
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ...................................................................................................................................... 4
1-1 - ÉTAT DES LIEUX ...................................................................................................................... 4
1-2 - EXÉCUTION PAR PHASES ............................................................................................................ 4
1-3 - IMPLANTATION DES OUVRAGES .................................................................................................... 4
1-4 - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GÉNÉRALES .......................................................................................... 4
1-5 - PRESCRIPTIONS EN MATIÈRE DE SANTÉ SÉCURITÉ ................................................................................. 5
1-6 - PRÉPARATION DE CHANTIER ........................................................................................................ 5
1-7 - ORGANISATION DU CHANTIER ...................................................................................................... 6
1-8 - PROTECTION DU CHANTIER ......................................................................................................... 7
1-9 - COORDINATION DES TRAVAUX ..................................................................................................... 8
1-10 - REMISE EN ÉTAT .................................................................................................................... 8
1-11 - OBJECTIF DES CONTRÔLES SUR LES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT ............................................................... 8
1-12 - PLANS CONFORMES A L'EXÉCUTI...

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