Centrale des marchés
Exploitation des systèmes d'assainissement des stations de Nécy, Occagnes, Vrigny, Rônai, Le Bourg-Saint-Léonard, Saint-Pierre-la-Rivière et Bailleul Exploitation des systèmes d39;assainissement des stations de Nécy, Occagnes, Vrigny, Rônai, Le Bourg-Saint-Léonard, Saint-Pierre-la-Rivière et Bailleul. Procé...
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Exploitation des systèmes d'assainissement des stations de Nécy, Occagnes, Vrigny, Rônai, Le Bourg-Saint-Léonard, Saint-Pierre-la-Rivière et Bailleul

Marché public ou privé
Référence du marché : 4697138

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (02/07/19)
7206011901
BOAMP (02/07/19)
19-102040
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Exploitation des systèmes d'assainissement des stations de Nécy, Occagnes, Vrigny, Rônai, Le Bourg-Saint-Léonard, Saint-Pierre-la-Rivière et Bailleul" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Ingénierie 61 | Prestation de services Exploitation assainissement -Argentan Intercom CCTP - 02/07/19 - Page 1/35
MAÎTRE DE L’OUVRAGE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ARGENTAN INTERCOM
MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES PASSÉ EN APPLICATION DES ARTICLES
L2123-1 ET R2123-1 À R2123-7 DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
PROCÉDURE ADAPTÉE
Objet de la consultation :
Exploitation des systèmes d'assainissement des stations de
Nécy, Occagnes, Vrigny, Rônai, Le Bourg-Saint-Léonard,
Saint-Pierre-la-Rivière et Bailleul
DOCUMENT
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
DATE DE REMISE DES OFFRES : LE 02 SEPTEMBRE 2019 À 16H00
Ingénierie 61 | Prestation de services Exploitation assainissement -Argentan Intercom CCTP - 02/07/19 - Page 2/35
Table des matières
TRANCHE FERME .......................................................................................................................................... 5
A- Système d’assainissement d’Occagnes ............................................................................................ 5
B- Système d’assainissement de Nécy .................................................................................................. 5
C- Système d’assainissement de Vrigny (STEP du Bourg) ..................................................................... 6
D- Système d’assainissement de Vrigny (STEP Petite Rivière) .............................................................. 6
E- Système d’assainissement de Rônai ................................................................................................. 7
F- Système d’assainissement du Bourg-Saint-Léonard (STEP du Bourg) .............................................. 7
G- Système d’assainissement du Bourg-Saint-Léonard (STEP de Fougy) .............................................. 8
H- Système d’assainissement de Saint-Pierre-la-Rivière ...................................................................... 8
TRANCHE OPTIONNELLE ............................................................................................................................... 8
A- Système d’assainissement de Bailleul .............................................................................................. 8
ARTICLE 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES ......................................................................................................... 9
ARTICLE 2. CONDITIONS PARTICULIÈRES ................................................................................................... 10
2.1. Obligation d’information, d’avis et de conseil du Prestataire vis-à-vis du Maître d’ouvrage ......... 10
2.2. Rejets et autosurveillance ............................................................................................................... 11
2.2.1 ...

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