Centrale des marchés
Construction de 10 logements locatifs sociaux à Blainville-sur-Orne Blainville-sur-Orne construction de 10 logements locatifs sociaux à Blainville-sur-Orne Procédure adaptée Maître d'ouvrage : ESH Les Foyers Normands, 2, rue des Frères-Wilkin, BP 70306, 144...
Blainville-sur-Orne 14460
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Construction de 10 logements locatifs sociaux à Blainville-sur-Orne

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768654

Date de clôture estimée : 10/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (31/07/19)
7207914401
MarchésOnline (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Construction de 10 logements locatifs sociaux à Blainville-sur-Orne" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CONTRAT PRIVE DE MAITRISE D’OEUVRE – CCP –Construction de 10 logements à Blainville sur Orne
Juillet 2019 1/25
CAHIER DES CLAUSES
PARTICULIERES
CONTRAT PRIVE DE MAITRISE D’OEUVRE
POUR LA CONSTRUCTION D’UN PROGRAMME DE
10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
A BLAINVILLE SUR ORNE.
CONTRAT PRIVE DE MAITRISE D’OEUVRE – CCP –Construction de 10 logements à Blainville sur Orne
Juillet 2019 2/25
SOMMAIRE
Cahier des Clauses Particulières ..................................................................................... 1
ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT - DISPOSITIONS GENERALES ........................... 4
Objet du contrat – Description sommaire du programme et de l’enveloppe
financière ....................................................................................................................... 4
Définitions ...................................................................................................................... 4
Sous-traitance ............................................................................................................... 5
Décomposition en tranches .......................................................................................... 5
ARTICLE 2 - PROGRAMME ET CONTRAINTES DE L’OPERATION ............................ 6
ARTICLE 3 - AUTRES INTERVENANTS DE L’OPERATION ......................................... 6
Contrôleur technique .................................................................................................... 6
Coordonnateur SPS ...................................................................................................... 7
Autres prestataires necessaires à la réalisation de l’opération ................................. 7
ARTICLE 4 - DEFINITION DES ELEMENTS DE MISSION SUSCEPTIBLES
D’ETRE CONFIES AU MAITRE D’ŒUVRE DANS LE CADRE D’UNE MISSION
DE BASE 7
Etudes d’esquisse (ESQ) .............................................................................................. 7
Etudes d'avant-projet sommaire (APS) ........................................................................ 7
Etudes d'avant-projet définitif (APD) ............................................................................ 8
Dossier de permis de construire (DPC) ....................................................................... 8
Les études de projet (PRO) ........................................................................................... 8
Assistance pour la passation des marchés de travaux (ACT) ................................... 9
Etudes d'exécution (EXE) ............................................................................................. 9
Etudes de synthèse (SYN) .........................................................................................

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous