Centrale des marchés
Renouvellement de toitures des bâtiments communaux sur la Commune des Epesses. Le marché est constitué de quatre lots correspondants chacun à une toiture : Lot N°1 : Ecole Publique : Renouvellement d'une toiture d'une classe et renforcements divers ass... Commune des Epesses Renouvellement de toitures des bâtiments communaux sur la Commune des Epesses. Le marché est constitué de quatre lots correspondants chacun à un...
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Renouvellement de toitures des bâtiments communaux sur la Commune des Epesses. Le marché est constitué de quatre lots correspondants chacun à une toiture : Lot N°1 : Ecole Publique : Renouvellement d'une toiture d'une classe et renforcements divers ass...

Marché public ou privé
Référence du marché : 4854367

Date de clôture estimée : 04/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (10/09/19)
7210079601
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Renouvellement de toitures des bâtiments communaux sur la Commune des Epesses. Le marché est constitué de quatre lots correspondants chacun à une toiture : Lot N°1 : Ecole Publique : Renouvellement d'une toiture d'une classe et renforcements divers ass..." (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Commune des Epesses
CCP – Renouvellement de toitures de bâtiments communaux de la commune des
Epesses Page 1/20
Marchés Publics de Travaux
Procédure adaptée
CAHIER DES CHARGES
Valant règlement de consultation
et CCP
COMMUNE DES EPESSES
OBJET DE LA CONSULTATION :
Renouvellement de toitures de bâtiments communaux de la
commune des EPESSES
DATE ET HEURE LIMITES IMPERATIVES DE REMISE DES OFFRES :
Le vendredi 4 octobre 2019, à 12 h 00
Commune des Epesses
CCP – Renouvellement de toitures de bâtiments communaux de la commune des
Epesses Page 2/20
Section I : ACHETEUR PUBLIC
1. Nom et adresse officiels de l’acheteur public
Commune des Epesses
2, Place Monseigneur BONNEAU
85 590 LES EPESSES
Tél : 02-51-57-31-30
Fax : 02-51-57-39-76
Mail : mairie@les-epesses.com
2. Obtention d’informations complémentaires sur le marché
Informations administratives :
Mme GIRARDEAU Sandra – Service Comptabilité-Marchés Publics au 02-51-57-31-30.
Informations techniques :
M. ROBERT Stéphane – Responsable des Services Techniques au 02-51-57-31-30.
3. Type d’acheteur public
Collectivité territoriale
Section II : DISPOSITIONS RELATIVES A LA PROCEDURE
1. Objet du marché – Contexte de l’achat
1.1. Préambule
Pour tous les points non régis par le présent CCP ou tout autre document de la consultation, ce
sont les Cahier des Clauses Administratives Générales travaux (CCAG-Tvx) et le Cahier des
Clauses Techniques Générales (CCTG-Tvx) qui s'appliqueront.
1.2. Objet du marché
Les stipulations du présent cahier des charges portent sur les travaux de réfection/renouvellement
de toitures de bâtiments communaux de la commune des Epesses.
1.3. Procédure de passation et forme du marché
- Selon la procédure adaptée, en application de l’article R 2123-1 et suivants du code de
la Commande Publique,
Commune des Epesses
CCP – Renouvellement de toitures de bâtiments communaux de la commune des
Epesses Page 3/20
- Sur prix global et forfaitaire,
- Le marché est conclu en euros,
- Il n’est pas prévu de variante,
1.4. PSE – Prestations supplémentaires éventuelles
Sans objet.
1.5. Allotissement
Le marché est constitué de quatre lots correspondants chacun à une toiture :
- Lot N°1 : Ecole Publique : Renouvellement d’une toiture d’une classe et
renforcements divers associés,
- Lot N°2 : Bâtiment de La Poste : Renouvellement de la toiture et renforcements divers
associés,
- Lot N°3 : Chapelle de la Colonne : Renouvellement de la toiture de l’édifice,
- Lot N°4 : Bascule communale : Renouvellement de la toiture.
1.6. Visite obligatoire ...

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