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ETUDE ÉVALUATION DES CONTRATS DE BASSIN VERSANT DE L'ERDRE ET ÉLABORATION DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE NANTES ETUDE ÉVALUATION DES CONTRATS DE BASSIN VERSANT DE L39;ERDRE ET ÉLABORATION DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE. Procédure adaptée. Syndicat Mixte EDENN ETUDE &Eacut...
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ETUDE ÉVALUATION DES CONTRATS DE BASSIN VERSANT DE L'ERDRE ET ÉLABORATION DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE

Marché public ou privé
Référence du marché : 5097506

Date de clôture estimée : 24/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (20/12/19)
7217733601
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ETUDE ÉVALUATION DES CONTRATS DE BASSIN VERSANT DE L'ERDRE ET ÉLABORATION DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

V4_19/12/19 1
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
(C.C.T.P.)
Etude d’évaluation des Contrats de bassin
versant Erdre
et
Elaboration de la stratégie territoriale
2023-2028
Marché public passé en procédure adaptée
V4_19/12/19 2
Sommaire
Art. 1 - Contexte ........................................................................................................................... 4
1.1. Présentation du syndicat mixte EDENN .................................................................................................... 4
Ensemble pour la reconquête de l’Erdre .................................................................................................................................................................... 4
Le syndicat mixte EDENN : un établissement public de coopération au service du bassin versant de l’Erdre........................................ 4
L’Edenn mène des actions organisées autour de trois grandes thématiques. .................................................................................................... 4
1.2. Le bassin versant de l’Erdre ......................................................................................................................... 5
1.3. Le SAGE Estuaire de la Loire ........................................................................................................................ 6
1.4. Les Contrats de bassin versant Erdre......................................................................................................... 7
Art. 2. – Objectifs de l’étude ......................................................................................................... 8
2.1. PHASE 1 Actualisation du diagnostic territorial ...................................................................................... 8
2.2. PHASE 2 Evaluation des contrats 2017-2021 ........................................................................................... 9
2.3. PHASE 3 Elaboration de la stratégie territoriale 2023-2028 ................................................................ 9
Art. 3. Phase 1 : actualisation du Diagnostic de territoire ............................................................. 10
3.1. Caractérisation fine de l’état des masses d’eau.................................................................................... 10
3.2. Caractérisation des pressions et des usages .......................................................................................... 10
Art. 4. Phase 2 : évaluation des contrats 2017-2021 ..................................................................... 10
4.1. Objectifs de l’évaluation des contrats ..................................................................................................... 11
4.2. Actions à év...

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