Centrale des marchés
Aménagement du bourg de Landigou Tranche n°2 Commune Landigou Aménagement du bourg de Landigou Tranche n°2 PROCEDURE ADAPTEE AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Travaux Nom et adresse officiels de l'organisme acheteu...
Commune Landigou 61100Landigou landigoumairie@gmail.com
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Aménagement du bourg de Landigou Tranche n°2

Marché public ou privé
Référence du marché : 4851576

Date de clôture estimée : 01/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (09/09/19)
7209999101
MarchésOnline (14/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Aménagement du bourg de Landigou Tranche n°2" (DCE\CCTP le bon.docx)

CCTP Landigou – Aménagement du bourg phase 2
1
Marché de travaux
MAITRISE D’OUVRAGE
COMMUNE DE LANDIGOU
32, rue des Ecoles
61100, LANDIGOU
Travaux d’aménagement de voirie
Aménagement du bourg de Landigou tranche n°2
Cahier des Clauses Techniques Particulières
MAITRISE D’ŒUVRE
Bureau d’Etudes
Flers Agglo
(Communauté d’Agglomération de Flers Agglo)
41, rue de la Boule
CS 149
61103 Flers Cedex
Etabli le 29/07/2019
A RETOURNER DUMENT PARAPHE, DATE, SIGNE + CACHET DE L’ENTREPRISE
CCTP Landigou – Aménagement du bourg phase 2
2
SOMMAIRE
Contenu
POSTULAT : ......................................................................................................................................... 6
1 : OBJET DU MARCHE ..................................................................................................................... 6
2 : EMPLACEMENT DU CHANTIER, TENUE DES ABORDS ..................................................... 7
2.1 - Stipulations préliminaires ........................................................................................................................ 7
2.2 - Documents à fournir par l’entrepreneur .................................................................................................. 7
2.3 - Conditions d’accès au site – Emplacement mis à la disposition de l’entreprise ........................................ 8
2.4 - Etat des lieux ............................................................................................................................................ 8
2.5 - Remise en état des lieux........................................................................................................................... 8
3 : OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES ........................................................................................ 8
3.1 - Les DT-DICT .............................................................................................................................................. 8
3.2 - Arrêtés ..................................................................................................................................................... 9
3.3 - Permission de voirie ................................................................................................................................ 9
4 : PERIODE DE PREPARATION .................................................................................................... 9
5 : PROGRAMME D’EXECUTION ................................................................................................. 10
6: PANNEAU DE CHANTIER ET AFFICHAGE ........................................................................... 10
7 : SIGNALISATION ET SECURITE .........................

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