Centrale des marchés
Aménagement d'un espace Culturel MAIRIE DE VILLY BOCAGE Aménagement d'un espace Culturel PROCEDURE ADAPTEE DENOMINATION DE LA COLLECTIVITE QUI PASSE LE MARCHE : COMMUNE DE VILLY BOCAGE, Mairie - Le Bourg 14310 V...
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Aménagement d'un espace Culturel

Marché public ou privé
Référence du marché : 4105000

Date de clôture estimée : 07/12/18
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (13/11/18)
7190344401
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Aménagement d'un espace Culturel" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)
CCAP
C.C.A.P.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
ET DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS CORPS D'ÉTAT
Le Maître d'Ouvrage LOT 1 - GROS OEUVRE - RAVALEMENT
"Lu et approuvé" ENTREPRISE
"Lu et approuvé"
LOT 2 A - PLATRERIE - ISOLATION LOT 2 B - ISOLATION EXTERIEURE
ENTREPRISE ENTREPRISE
"Lu et approuvé" "Lu et approuvé"
LOT 3 A - MENUISERIE BOIS - CHARPENTE LOT 3 B - MENUISERIE EXT PVC - ALU
ENTREPRISE ENTREPRISE
"Lu et approuvé" "Lu et approuvé"
LOT 4 - COUVERTURE LOT 5 - PLOMBERIE
ENTREPRISE ENTREPRISE
"Lu et approuvé" "Lu et approuvé"
LOT 6A - ELECTRICITE - VMC - CHAUFFAGE LOT 6B - MATERIEL SCENIQUE & AUDIO
ENTREPRISE ENTREPRISE
"Lu et approuvé" "Lu et approuvé"
LOT 7 - PEINTURES - SOLS LOT 8 - FERRONNERIE
ENTREPRISE ENTREPRISE
"Lu et approuvé" "Lu et approuvé"
LOT 9 - CARRELAGE - FAIENCE LOT 10 - AMENAGEMENT EXTERIEUR
ENTREPRISE ENTREPRISE
"Lu et approuvé" "Lu et approuvé"
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES
11- OBJET DU MARCHE
· Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) concernent :
l'Aménagement d’un espace culturel
Le Bourg 14310 VILLY BOCAGE
· La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses
Techniques Particulières (C.C.T.P.).
12- TRANCHES ET LOTS
· Les travaux sont répartis en lots définis dans l'acte d'engagement 13 lots).
ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
Les pièces constitutives du marché sont les suivantes :
a) Pièces particulières contractuelles
1. Les plans du Maître d'Œuvre,
2. Bordereau descriptif et quantitatif, complété des prix unitaires par l'Entreprise,
3. Le présent C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières),
4. Les dispositions Communes à tous les Corps d'Etat,
5. Le marché des travaux
6. L'acte d'engagement de l'entreprise et son annexe (pour le Lot 1).
b) Pièces générales dont les entreprises doivent également avoir pris connaissance
. Cahier des charges des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.).
. Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G.).
ARTICLE 3 : PRIX ET MODE D'ÉVALUATION DES OUVRAGES - VARIATION
DANS LES PRIX - REGLEMENT DES COMPTES
31- RÉPARTITIONS DES PAIEMENTS
L'acte d'engagement indique ce qui doit être réglé aux entreprises.
32- LES OUVRAGES OU PRESTATION FAISANT L'OBJET DU MARCHE
SERONT RÉGLÉS
soit :
· Par des prix forfaitaires dont le libellé est donné dans l'état des prix forfaitaires.
· Par application des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires.
· Par pourcentage du montant du marché correspondant à l'avancement des travaux.
· ...

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