Centrale des marchés
RÉALISATION DE 3 AIRES DE CAMPING-CAR MAIRIE DE PENESTIN RÉALISATION DE 3 AIRES DE CAMPING-CAR PROCEDURE ADAPTEE Commune de PENESTIN "AMENAGEMENT DE 3 AIREs DE CAMPING-CAR" Avis d'appel public à la concurrence Identific...
MAIRIE DE PENESTIN 56760Pénestin territoire@mairie-penestin.com
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RÉALISATION DE 3 AIRES DE CAMPING-CAR

Marché public ou privé
Référence du marché : 3302778

Date de clôture estimée : 16/01/18
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (15/12/17)
7170697701
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "RÉALISATION DE 3 AIRES DE CAMPING-CAR" (DCE/2019_10 CCP.pdf)

D
C
E
-
C
C
T
P
Maître d’Ouvrage :
Mairie de PENESTIN
44 rue du Calvaire
56760 PENESTIN
Tél : 02 23 10 03 00
Fax 02 99 90 45 21
Aménagement d’une aire de camping-
car
Commune de PENESTIN
Allée des Sports
Décembre 2017
CCTP
Maître d’œuvre concepteur VRD : Bureau d'Études B3i
Siège social - 105 rue de Siam - 29200 BREST
Tél. 02 98 44 12 08 - Fax 02 98 80 27 89 - E mail b3i.brest@b3i.fr
Création d’une aire d’accueil pour les camping-cars Allée des sports
N15007_PENESTIN_CCTP Page 2 sur 69
TABLE DES MATIERES
1 INDICATIONS GENERALES : ........................................................................................................................ 4
1.1 OBJET DU PRESENT CAHIER : ..................................................................................................................... 4
1.2 CONNAISSANCE DU DOSSIER : .................................................................................................................. 5
1.3 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES : .............................................................................................. 5
1.4 ETAT DES LIEUX : ....................................................................................................................................... 6
1.5 PHASAGE : ................................................................................................................................................. 6
1.6 PRESCRIPTIONS EN MATIERE DE SANTE ET DE SECURITE : ........................................................................ 7
1.7 MAITRISE DES DISPOSITIONS RELATIVES A L’ENVIRONNEMENT : ............................................................. 7
1.8 ACTIONS PREPARATOIRES A EXECUTION : ................................................................................................ 7
1.9 INTERFACES : ............................................................................................................................................. 9
1.10 LIMITES DE PRESTATIONS : ....................................................................................................................... 9
2 TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES : ............................................................................................. 10
2.1 NORMES APPLICABLES A L’EXECUTION DES TERRASSEMENTS : ............................................................. 10
2.2 NORMES APPLICABLES AUX GRANULATS : .............................................................................................. 11
2.3 NORMES APPLICABLES AUX SOLS - RECONNAISSANCE ET ESSAIS : ......................................................... 11
2.4 NORMES APPLICABLES AUX MATERIELS DE CONSTRUCTION ET D’ENTRETIEN DES ROUTES : ..........

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