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Marché de maîtrise d'oeuvre - Réhabilitation de l'accueil et des sanitaires au cinéma Marché de maîtrise d39;oeuvre - Réhabilitation de l39;accueil et des sanitaires au cinéma. Procédure adaptée. MAIRIE DE HOULGATE Marché de maîtri...
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Marché de maîtrise d'oeuvre - Réhabilitation de l'accueil et des sanitaires au cinéma

Marché public ou privé
Référence du marché : 5082679

Date de clôture estimée : 23/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (16/12/19)
7217265501
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché de maîtrise d'oeuvre - Réhabilitation de l'accueil et des sanitaires au cinéma" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

VILLE DE HOULGATE – Marché de Maîtrise d’Oeuvre
Réhabilitation de l’accueil et des sanitaires au cinéma – C.C.P
Ville de Houlgate Service technique C.C.P 1/13
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELLECTUELLE
PROCEDURE ADAPTEE
VILLE DE HOULGATE
Service Technique
Siège: 10, Boulevard des Belges
14510 HOULGATE
CAHIER DES CLAUSES
PARTICULIERES
(C.C.P)
Maître de l’ouvrage
VILLE DE HOULGATE
10, Boulevard des Belges
14510 HOULGATE
Objet du marché
MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE
Réhabilitation de l’accueil et des sanitaires au cinéma
14510 HOULGATE
Remise des offres :
Date limite de réception : Jeudi 23 janvier 2020
Heure limite de réception : 12 heures
VILLE DE HOULGATE – Marché de Maîtrise d’Oeuvre
Réhabilitation de l’accueil et des sanitaires au cinéma – C.C.P
Ville de Houlgate Service technique C.C.P 2/13
SOMMAIRE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Pages
Article 1. - OBJET DE LA CONSULTATION 4
1.1 - Type de marché 4
1.2 - Descriptif du Projet 4
1.3 - État de l’existant 4
Article 2 – FORMES JURIDIQUES DU MARCHE 6
2.1-Type de marché 6
2.2 - Durée du marché 6
2.3 - Décomposition en lots 7
2.4 - Variante 7
Article 3 – CONDUITE DE L’OPÉRATION 7
Article 4 – DESCRIPTIF DE LA MISSION 7
Article 5 – DECOMPOSITION 7
5.1 - Diagnostic 8
5.2 - Esquisse 8
5.3 - Avant-Projets 8
5.4 - Etude de projet 8
5.5 - Assistance à la passation de contrat de travaux 9
5.6 - Examen de conformité du projet 9
5.7 - Direction de l’exécution des travaux9
5.8 - Assistance pour les opérations de réception et période de garantie de parfait achèvement 10
5.9 - Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination du chantier 10
Article 6 - DOCUMENTS 10
Article 7 - ORGANISATION 10
Article 8 - CALENDRIER PREVISIONNEL 10
Article 9 - PIECES CONSTITUVES DU MARCHE 11
Article 10 - DEFINITIONS DES MODALITES D’EXECUTION DU MARCHE ET DES OBLIGATIONS
DES PARTIES CONTRACTANTES 11
10.1 - Responsabilité juridique de l’attributaire 11
10.1.1 Changement de raison sociale 11
10.1.2 Redressement et liquidation judiciaire 11
10.2 - Sous-traitance 11
10.2.1 Communication du contrat de sous-traitance 11
10.2.2 Ampleur de la sous-traitance et paiement 11
10.3 - Exécution aux frais et aux risques de l’attributaire 11
Article 11 - PRIX 11
Article 12 - AVANCES ET ACOMPTES 12
12.1 - Avance forfaitaire 12
12.2 - Avance facultative 12
12.3 - Acomptes 12
VILLE DE HOULGATE – Marché de Maîtrise d’Oeuvre
Réhabil...

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