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Acquisition, livraison de 3 véhicules neufs et reprise d'un véhicule - Ville de BOUAYE Ville de Bouaye Acquisition, livraison de 3 véhicules neufs et reprise d39;un véhicule - Ville de BOUAYE PROCEDURE ADAPTEE Date limite de réception des offres : 27 septem...
Ville de Bouaye 44830Bouaye dgs@bouaye.fr
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Acquisition, livraison de 3 véhicules neufs et reprise d'un véhicule - Ville de BOUAYE

Marché public ou privé
Référence du marché : 4842326

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (04/09/19)
7209741901
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Acquisition, livraison de 3 véhicules neufs et reprise d'un véhicule - Ville de BOUAYE" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Acquisition, livraison de 3 véhicules neufs et reprise d’un véhicule
ACQUISITION, LIVRAISON DE 3 VEHICULES NEUFS ET REPRISE D’UN VEHICULE
2019
Ville de Bouaye
12 rue de Pornic
44830 Bouaye
Tél. : 02 51 70 55 55
MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE
Article R2124-1 et suivants du code de la commande publique
CCP - 20190012
Aout 2019
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE
ARTICLE 2 : POUVOIR ADJUDICATEUR
ARTICLE 3 : FORME DU MARCHE
ARTICLE 4 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
ARTICLE 5 : SPECIFICITES TECHNIQUES DES VEHICULES
5.1 Généralités
5.2 Descriptif des véhicules
5.3 Reprise du véhicule existant 
5.4 Lieux et conditions de livraison 
5.5 Vignette Critair
5.6 Immatriculation des véhicules
5.7 Fourniture et pose de la sérigraphie
5.8 Présentation et essai des véhicules
6 – DELAI DE LIVRAISON
7- GARANTIE
8- PRIX
8.1 Caractéristiques des prix pratiqués
8.2 Modalités de variation des prix
9 – AVANCE
10-PAIEMENT
10-1 Présentation des demandes de paiement
10-2 Délai global de paiement
11 – DUREE DU MARCHE
12- PENALITES DE RETARD
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE
La ville de Bouaye envisage l’acquisition et la livraison de 3 véhicules neufs pour renouveler son parc automobile dont un véhicule banalisé destiné à la police municipale de la Ville de Bouaye.
Outre la fourniture de véhicule proprement dit, le titulaire sera en charge
Des prestations de services associées, telles que listées et définies dans le cahier des clauses particulières
De la reprise de 1 véhicule remplacé
Le titulaire s’engage à fournir au plus tard à la livraison, et sans supplément de prix, toute la documentation et ses éventuels rectificatifs rédigés en langue française nécessaire à une correcte utilisation des véhicules livrés et à leur maintenance éventuelle. La garantie pièces et main-d’œuvre devra être indiquée sur le bordereau de prix.
ARTICLE 2 : POUVOIR ADJUDICATEUR
MAIRIE DE BOUAYE
12 rue de Pornic
44 830 BOUAYE
SIRET : 214 400 186 00018
Personne habilitée à signer : M. Jacques GARREAU, Maire de Bouaye
Personne habilitée à donner des renseignements techniques : Mme Corinne Baudon collaboratrice de direction – 02.51.70.59.95
ARTICLE 3 : FORME DU MARCHE
Le marché est un marché public de fournitures < 90 000€ HT et non-alloti.
Les variantes ne sont pas acceptées.
ARTICLE 4 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
Les pièces contractuelles du marché sont, par ordre de priorité, les suivantes :
Pièces particulières :
L’acte d’engagement (AE-ATTRI1) ;
La décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ;
Le présent cahier des clauses particulières (CCP) ;
Le règlement de consultation (RC)
Pièces général...

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