Centrale des marchés
Construction d'un court de tennis couvert au stade Jules Ladoumègue à Mézidon-Canon MEZIDON VALLEE D'AUGE Construction d'un court de tennis couvert au stade Jules Ladoumègue à Mézidon-Canon. Procédure adaptée. MEZIDON VALLEE D'AUGE Constr...
MEZIDON VALLEE D'AUGE 14270Mézidon Vallée d'Auge benoit.sohier@mva14.fr
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Construction d'un court de tennis couvert au stade Jules Ladoumègue à Mézidon-Canon

Marché public ou privé
Référence du marché : 5092900

Date de clôture estimée : 22/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (20/12/19)
7217623301
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Construction d'un court de tennis couvert au stade Jules Ladoumègue à Mézidon-Canon" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

SAS au capital de 37 000 € - RCS Paris B 405 392 671 - SIRET 405 392 671 00021 - conpas.coord@conpascoord.com
Site Internet : www.conpas-coordination.fr
.
CONSTRUCTION D’UN COURT DE TENNIS COUVERT
Stade Jules Ladoumègue, Avenue Jean Jaurès – 14270 MEZIDON VALLEE D’AUGE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)
PRESCRIPTIONS LOT 2 :
FONDATIONS - CLOS COUVERT – ELECTRICITE
Maîtrise d’ouvrage
VILLE DE MEZIDON VALLEE D’AUGE
Château du Breuil
MEZIDON VALLEE D’AUGE
14270
Maîtrise d’oeuvre
CONPAS COORDINATION
101, rue Pierre Semard
92230 CHATILLON
CONPAS Coordination – 101 rue Pierre semard 92320 CHATILLON - Tél : 01.40.50.10.98 -Fax : 01.40.50.75.90
A 18/12/19 R. EH
ind date établi vérifié approuvé observations
2
CONPAS Coordination – 2 rue du nouveau Bercy – 94220 Charenton le Pont - Tél : 01.40.50.10.98 - Fax : 01.40.50.75.90
SAS au capital de 37 000 € - RCS Paris B 405 392 671 - SIRET 405 392 671 00021 - conpas.coord@conpascoord.com
Site Internet : www.conpas-coordination.fr
TABLE DES MATIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) ............................................................................................ 1
1. Généralités ......................................................................................................................................................................... 3
1.1 OBJET DU PRESENT CCTP...............................................................................................................................................3
1.2 DOCUMENTS DE LA CONSULTATION .............................................................................................................................3
1.3 RESPONSABILITE DE L’EXECUTION ET QUALIFICATION DE L’ENTREPRISE .............................................................3
1.4 VISITE DE SITE ...................................................................................................................................................................3
1.5 RECEPTION DES INSTALLATIONS ET OUVRAGES ........................................................................................................3
1.6 GARANTIE DE L’ENTREPRISE ..........................................................................................................................................4
1.7 ETUDES TECHNIQUES ......................................................................................................................................................4
1.8 DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES ...........................................................................................................................4
1.9 REGLEMENTATION ...............................................................

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