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ission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du lotissement communal " Le clos fleuri " sur la commune de Cabourg Commune de Cabourg ission de maîtrise d39;oeuvre pour l39;aménagement du lotissement communal " Le clos fleuri " sur la commune de Cabourg PROCEDURE ADAPTEE N...
Commune de Cabourg 14390Cabourg
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Ission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du lotissement communal " Le clos fleuri " sur la commune de Cabourg

Marché public ou privé
Référence du marché : 4828023

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (28/08/19)
7209348301
MarchésOnline (01/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Ission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du lotissement communal " Le clos fleuri " sur la commune de Cabourg" (DCE\CCTP le bon.docx)

Marché public de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du lotissement communal « Le clos fleuri »
CCTP
1 | 1 1
MARCHE PUBLIC DE MAÎTRISE D’OEUVRE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR UNE MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
Aménagement du lotissement communal « Le clos fleuri »
Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et programme
Marché public de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du lotissement communal « Le clos fleuri »
CCTP
2 | 1 1
Table des matières
Article 1. Contexte du projet .................................................................................................................... 3
1. Présentation de la commune et du site ................................................................................................ 3
2. Présentation du site ............................................................................................................................. 4
3. Le règlement d’urbanisme .................................................................................................................. 6
4. Calendrier prévisionnel ....................................................................................................................... 6
Article 2. Attente de la commune ............................................................................................................ 7
1. Faciliter l’accession aux primo accédants et encourager les familles à venir s’installer .................... 7
2. Identité des lieux et valorisation du cadre de vie ................................................................................ 7
3. Logements économes en énergie, sains et confortables ..................................................................... 7
4. Gestion de la ressource en eaux et notamment les eaux pluviales ..................................................... 7
5. Flux ..................................................................................................................................................... 7
6. Gestion des déchets ............................................................................................................................. 8
Article 3. Mission de maîtrise d’œuvre ................................................................................................... 8
1. Etudes d’esquisse (ESQ) ..................................................................................................................... 8
2. Etudes d’avant-projet (AVP) ............................................................................................................... 8
3. Etudes de projet (PRO) ....................................................................................................................... 9
4. Assistance au maître d’ouvrage pour la...

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