Centrale des marchés
Aménagement de voies douces (RD 41 et 41B). CdC Vallées de l'Orne et de l'Odon Aménagement de voies douces (RD 41 et 41B). PROCEDURE ADAPTEE 2.Objet du marché : Travaux d'aménagement de voies douces (RD 41 et 41B) 3.Mode...
CdC Vallées de l\'Orne et de l\'Odon 14210Évrecy c.pawela@vallees-orne-odon.fr
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Aménagement de voies douces (RD 41 et 41B).

Marché public ou privé
Référence du marché : 5120876

Date de clôture estimée : 03/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (08/01/20)
7218721601
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Aménagement de voies douces (RD 41 et 41B)." (annexes au CCTP.zip)

3
Département du CALVADOS
Communes de Fontenay le Marmion / May sur Orne / Laize-
Clinchamps
Aménagements de voies douces (RD n°41B et 41)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
(C.C.T.P)
Lot unique
2 Rue d'Yverdon
14210 Evrecy
Bureau principal : -
Bureaux secondaires : 102 Ter, Avenue Henri Chéron - 14000 Caen
14700 Falaise
Permanence : Sées 61200 Argentan
Tél. 02.31.65.02.20
Contact@amenageo.fr
Cahier des Clauses Techniques Particulières CC Aménagement RD41 et 41B
janvier 2020 // C.C.T.P. Page 2 sur 56
CHAPITRE I - DEFINITION DU MARCHE 7
ARTICLE I.1. - OBJET DU MARCHE 7
ARTICLE I.2. - PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE 7
ARTICLE I.3. - SCHEMA D’ORGANISATION ET DE SUIVI DE L’ELIMINATION DES DECHETS (SOSED) - DISPOSITIONS SPECIFIQUES
7
CHAPITRE II - DESCRIPTION DES OUVRAGES 9
ARTICLE II.1. - DOCUMENTS JOINTS AU DOSSIER 9
ARTICLE II.2. - PLANS JOINTS AU DOSSIER 9
ARTICLE II.3. - CONSISTANCE ET IMPORTANCE DES TRAVAUX 9
II.3.1. - TRAVAUX PRÉPARATOIRES ET TERRASSEMENTS 9
II.3.2. - VOIES ET AMÉNAGEMENTS 10
II.3.3. - ASSAINISSEMENT EP 10
II.3.4. - MISE A NIVEAU / SCELLEMENT DES OUVRAGES 10
II.3.5. - ESPACES VERTS ET PLANTATION 10
II.3.6. - MOBILIER URBAIN ET CLÔTURE 10
II.3.7. - DIVERS 11
ARTICLE II.4. - PLANNING ET PHASAGE DES TRAVAUX 11
II.4.1. - PLANNING 11
ARTICLE II.5. - AVERTISSEMENT AUX ENTREPRISES 11
ARTICLE II.6. - VARIANTES 11
ARTICLE II.7. - OUVRAGES PRÉVUS 12
ARTICLE II.8. - TECHNIQUE PROTÉGÉE PAR BREVET 12
ARTICLE II.9. - MARQUES INDIQUÉES DANS LE PROJET 12
CHAPITRE III - PROVENANCES, QUALITÉ ET PRÉPARATION DES MATÉRIAUX ET DES PRODUITS 13
ARTICLE III.1. - GÉNÉRALITÉS 13
III.1.1. - FOURNITURE A LA CHARGE DE L'ENTREPRENEUR 13
III.1.2. - NORMALISATION 13
III.1.3. - PROVENANCE DES MATÉRIAUX 13
III.1.4. - CONTRÔLE SUR CHANTIER - MATÉRIAUX REBUTES 13
ARTICLE III.2. - GRANULATS 13
III.2.1. - SABLE 13
III.2.2. - GRAVILLONS ET CAILLOUX 13
III.2.3. - GRAVE NON-TRAITÉE 14
ARTICLE III.3. - VOIES 14
III.3.1. - GÉOTEXTILE 14
III.3.2. - ASSISE 14
III.3.2.1 - Références : 14
III.3.2.2 - Caractéristiques : 14
III.3.3. - TRAITEMENT DE SOL 14
III.3.4. - IMPRÉGNATION DE CHAUSSÉE 14
III.3.4.1 - Références : 14
III.3.4.2 - Caractéristiques : 14
III.3.5. - BÉTON BITUMINEUX 14
III.3.5.1 - Références : 14
III.3.5.2 - Caractéristiques : 15
a : Béton bitumineux semi grenu 0/10 sur plateau 15
b : Béton bitumineux 0/6 sur voies 15
c : Grave Bitume 0/14 15
III.3.6. - REVÊTEMENTS MONOCOUCHE 15
III.3.6.1 - Références : 15
III.3.6.2 - Caractéristiques : 15
III.3.7. - BÉTONS ET MORTIERS 15
III.3....

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