Centrale des marchés
Travaux de réseaux eaux pluviales, eaux usées et génie civil télécommunication Commune de CHAUDEFONDS SUR LAYON Travaux de réseaux eaux pluviales, eaux usées et génie civil télécommunication "Rue du Vieux Pont" sur la Commune de CHAUDE...
Commune de CHAUDEFONDS SUR LAYON 49290Chaudefonds-sur-Layon mairie-sg.chaudefondsurlayon@wanadoo.fr
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Travaux de réseaux eaux pluviales, eaux usées et génie civil télécommunication

Marché public ou privé
Référence du marché : 4761080

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (25/07/19)
7207789401
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de réseaux eaux pluviales, eaux usées et génie civil télécommunication " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Département de Maine et Loire
Commune de CHAUDEFONDS SUR LAYON
RUE DU VIEUX PONT
TRAVAUX DE RESEAUX EP-EU
GENIE CIVIL TELECOMMUNICATION
CCTP
Maître d’ouvrage : Chaudefonds-sur-Layon
Maître d’oeuvre : Pragma Ingénierie
Juillet 2018
Chaudefonds sur Layon
Travaux de réseaux EP-EU-GC TEL CCTP
PRAGMA Ingénierie 2
SOMMAIRE
1  SPECIFICATIONS GENERALES .............................................................................................. 4 
1.1  DESCRIPTION DES OUVRAGES ................................................................................................... 4 
1.2  DECOUPAGE EN TRANCHES ET EN LOTS .................................................................................... 4 
1.3  SPECIFICATIONS GENERALES D’EXECUTION DES TRAVAUX ..................................................... 4 
1.3.1  Objet du chapitre ............................................................................................................... 4 
1.3.2  État des lieux ..................................................................................................................... 4 
1.3.3  Portée du devis descriptif .................................................................................................. 4 
1.3.4  Documents de référence .................................................................................................... 5 
1.3.5  Responsabilité de l’entrepreneur ....................................................................................... 5 
1.3.6  Qualité et mise en œuvre des matériaux ............................................................................ 5 
1.3.7  Loi Anti endommagement des réseaux .............................................................................. 6 
1.3.7.1  Textes de référence : ................................................................................................................................... 6 
1.3.7.2  Dérogation aux investigations complémentaires : ....................................................................................... 6 
1.3.7.3  Marquage piquetage à la charge du maître d’ouvrage ................................................................................. 6 
1.3.7.4  Eléments à intégrer durant l’exécution des travaux ..................................................................................... 7 
1.3.8  Implantation des ouvrages et repérages des existants....................................................... 8 
1.3.9  Nettoyage du chantier ........................................................................................................ 8 
1.3.10  Hygiène et sécurité ..........................................................................................................

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