Centrale des marchés
fourniture et livraison de fonds de tartes surgelés biologiques Date de remise des candidatures : 09/09/2019 12:00 Intitulé : fourniture et livraison de fonds de tartes surgelés biologiques Objet : la fourniture et la livraison de fonds de tarte surg...
GROUPEMENT DE COMMANDES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SCOLAIRES DU SECONDAIRE DU FINISTERE
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Fourniture et livraison de fonds de tartes surgelés biologiques

Marché public ou privé
Référence du marché : 4694758

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (03/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et livraison de fonds de tartes surgelés biologiques" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Groupement de commandes des établissements publics d’enseignement du Finistère
_____________________________________________________________________________
______________________________________________________________________________________________________________________
CCTP fonds de tartes surgelés bio 2020 p. 1/6
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
GROUPEMENT DE COMMANDES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS D’ENSEIGNEMENT DU FINISTERE
ETABLISSEMENT COORDONNATEUR :
Lycée Tristan Corbière
16 rue de Kerveguen BP17149
29671 MORLAIX CEDEX
Tél. : 02 98 88 62 77
Fax : 02 98 63 84 82
e-mail : ga.29@ac-rennes.fr
REPRESENTANT DE L'ETABLISSEMENT COORDONNATEUR :
Le Proviseur du lycée Tristan Corbière
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)
Marché de fourniture et de livraison
de fonds de tarte surgelés BIO
Du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Annexes au CCTP
N° Désignation
N°1 liste des adhérents
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES
ACCORD CADRE PASSÉ SELON UNE PROCEDURE ADAPTÉE
(Articles R2123-1 à R2123-3 et R2162-1 à R2162-6
du Code de la Commande Publique)
Rédigé le 03/07/2019
Le présent cahier comporte
6 feuillets numérotés de 1 à 6
Groupement de commandes des établissements publics d’enseignement du Finistère
_____________________________________________________________________________
______________________________________________________________________________________________________________________
CCTP fonds de tartes surgelés bio 2020 p. 2/6
SOMMAIRE
ARTICLE I - OBJET DE L’ACCORD CADRE ...................................................................................................3
ARTICLE II – CADRE REGLEMENTAIRE ET NORMATIF APPLICABLE .......................................................3
ARTICLE III – DISPOSITION COMMUNE A TOUS LES LOTS ........................................................................3
ARTICLE IV – PARTICULARITE TECHNIQUE DE CHAQUE LOT ..................................................................6
Groupement de commandes des établissements publics d’enseignement du Finistère
_____________________________________________________________________________
______________________________________________________________________________________________________________________
CCTP fonds de tartes surgelés bio 2020 ...

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