Centrale des marchés
Transports des écoles Lot 01: transports des écoles vers les équipements sportifs et les espaces culturels. Lot 02: transports des écoles à la demande - sorties pédagogiques.   Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Wittenheim    Type de procédure : MAPA ouvert  - Accord cadre    Intitul&eacu...
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Transports des écoles Lot 01: transports des écoles vers les équipements sportifs et les espaces culturels. Lot 02: transports des écoles à la demande - sorties pédagogiques.  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4761601

Date de clôture estimée : 12/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (26/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Transports des écoles Lot 01: transports des écoles vers les équipements sportifs et les espaces culturels. Lot 02: transports des écoles à la demande - sorties pédagogiques.  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
(C.C.T.P.)
Le pouvoir adjudicateur : Commune de Wittenheim
Mairie
Place des Malgré – Nous
BP 29
68270 WITTENHEIM CEDEX
_______________________________________________________________________
Accord-cadre mono-attributaire
Transports des écoles
Procédure adaptée ouverte selon les articles L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la Commande
Publique
_______________________________________________________________________
CCTP – 2/7
Sommaire
ARTICLE 1  OBJET DU MARCHE .......................................................................................................... 3 
1.1  Planning des prestations ...................................................................................................... 3 
1.2  Conditions d'exécution des prestations ............................................................................. 4 
ARTICLE 2  DISPOSITIONS GENERALES ........................................................................................... 4 
ARTICLE 3  DISPOSITIONS TECHNIQUES DE LA PRESTATION DE SERVICE ............................... 5 
3.1  LES VEHICULES .................................................................................................................... 5 
3.2  LES OPERATIONS DE TRANSPORTS ................................................................................. 5 
3.2.1  Conditions de transports .......................................................................................................... 5 
3.2.2  Types de transport ................................................................................................................... 6 
ARTICLE 4  ANNULATION DES SORTIES ............................................................................................ 6 
ARTICLE 5  PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ........................................................................... 6 
ARTICLE 6  RESPONSABILITE DU TITULAIRE ................................................................................... 6 
ARTICLE 7  ETABLISSEMENT D’UNE FEUILLE DE ROUTE .............................................................. 6 
CCTP – 3/7
ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent :
Un accord-cadre mono-attributaire pour une prestation de transports des écoles.
Lot 01 : transports des écoles vers les équipements sportifs et les espaces culturels
Ce lot comprend :
- toutes les sorties vers les équipements sportifs qui se situent sur Wittenheim mais
également les rencontres sportives qui ont lieu dans d’autres complexes (Cernay,
Sausheim, Illzach, Kingersheim ….)
- toutes les...

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