Centrale des marchés
Prestations pour la gestion des déchets Date de remise des candidatures : 16/09/2019 12:00 Intitulé : Prestations pour la gestion des déchets Objet : Prestations pour la gestion des déchets
Communauté de Communes du Cap-Sizun
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Prestations pour la gestion des déchets

Marché public ou privé
Référence du marché : 4752012

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (23/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations pour la gestion des déchets" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Communauté de Communes Cap Sizun – Pointe du Raz Prestations déchets
Cahier des clauses techniques particulières 1 / 13
Communauté de Communes
Cap Sizun – Pointe du Raz
(CCCSPdR)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
_________________________
(C.C.T.P.)
Objet : Prestations de traitement des déchets
Communauté de Communes Cap Sizun – Pointe du Raz Prestations déchets
Cahier des clauses techniques particulières 2 / 13
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ...................................................................................... 3
1.1 CONTEXTE ....................................................................................................................................... 3
1.2 NATURE DES PRESTATIONS ......................................................................................................... 3
ARTICLE 2 - ALLOTISSEMENT ........................................................................................... 4
ARTICLE 3 – NATURE ET QUANTITE DES DECHETS ...................................................... 4
3.1 NATURE DES DECHETS ................................................................................................................. 4
3.2 FREQUENCE ET NOMBRE DES PRESTATIONS .......................................................................... 6
ARTICLE 4 - DEMARRAGE DES PRESTATIONS ............................................................... 7
ARTICLE 5 - CONDITIONS GENERALES ........................................................................... 7
5.1 AUTORISATIONS ............................................................................................................................. 7
5.2 RESPONSABILITES ......................................................................................................................... 7
5.3 HORAIRES ET ACCESSIBILITE ...................................................................................................... 8
5.4 QUANTIFICATION DES DECHETS ................................................................................................. 9
5.5 BORDERAU DE SUIVI DE DECHETS POUR LES LOTS 3-4 ET 6-7 ............................................. 9
ARTICLE 6 - DISPOSITIONS SPECIFIQUES ....................................................................... 9
6.1 LOT N°1 – STOCKAGE ET CHARGEMENT DES DECHETS D’EMBALLAGE EN VERRE ........... 9
6.2 LOT N°2 – TRI, CONDITIONNEMENT ET CHARGEMENT DES DECHETS RECYCLABLES
SECS (HORS VERRE) ............................................................................................................................ 9
6.3 LOT N°3 – TRAITEMENT DU BOIS ................................................................................................ 11
6.4 LOT N°4 – TRAITEMENT DES GRAVATS IN...

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