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MISE EN LUMIÈRE DE L'ÉGLISE SAINT MICHEL A JUZIERS Mise en lumière de l'Eglise Saint-Michel située à Juziers (78820). mel : laurence.durand@juziers.org designation : COMMUNE DE JUZIERS adresse : Place du Général de Gaulle correspondant : M...
COMMUNE DE JUZIERS 78820Juziers laurence.durand@juziers.org
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MISE EN LUMIÈRE DE L'ÉGLISE SAINT MICHEL A JUZIERS

Marché public ou privé
Référence du marché : 4771510

Date de clôture estimée : 03/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/07/19)
19-119449
Achatpublic (31/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MISE EN LUMIÈRE DE L'ÉGLISE SAINT MICHEL A JUZIERS" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Juziers _ Mise en lumière de l’Eglise_ CCP Page 1 sur 21
Commune de Juziers
Place du Général de Gaulle
78820 JUZIERS
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
MISE EN LUMIERE DE L’EGLISE SAINT-MICHEL
Marché public de travaux
Procédure adaptée, en application de l’article L2123-1 du Code de la commande publique
Juillet 2019
Juziers _ Mise en lumière de l’Eglise_ CCP Page 2 sur 21
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION ET DISPOSITIONS GENERALES 4
1.1 - OBJET DU MARCHE 4
1.2 - REPRESENTATION DES PARTIES 4
1.3 - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES EVENTUELLES (PSE) 4
1.4 - DECOMPOSITION DU MARCHE ET VARIANTES 4
1.6 – PRESTATIONS SIMILAIRES 4
1.7 –SOUS-TRAITANCE 4
1.8 –CONNAISSANCE DES LIEUX 5
1.9- CONNAISSANCE DU PROJET 5
ARTICLE 2 : PIECES DU MARCHE 5
2.1 – PIECES PARTICULIERES 5
2.2. – PIECES GENERALES 5
2.3. – PIECES A REMETTRE AU TITULAIRE 5
ARTICLE 3 : DUREE DU MARCHE 5
ARTICLE 4 : NOTIFICATIONS ET ORDRE DE SERVICE 5
ARTICLE 5 : REUNIONS 6
5.1 - REUNION DE LANCEMENT 6
5.2 – RENDEZ-VOUS DE CHANTIER 6
ARTICLE 6 : CONDITIONS GENERALES D’EXECUTION DES PRESTATIONS 6
6.1 – OBLIGATIONS GENERALES 6
6.2 - RECONNAISSANCE DES LIEUX 7
6.3 – STOCKAGE DE MATERIEL ET DE MATERIAUX 7
6.4 – MOYENS EN PERSONNEL 7
7.1 - LOCALISATION 7
7.2 - PREAMBULE 7
7.3 - DESCRIPTION DES PRIX ET DES PRESTATIONS ATTENDUES 8
7.4 - RECOMMANDATIONS PARTICULIERES 10
ARTICLE 8 : GARANTIES FINANCIERES 11
ARTICLE 9 : AVANCE 12
9.1 - CONDITIONS DE VERSEMENT ET DE REMBOURSEMENT 12
9.2 - GARANTIES FINANCIERES DE L’AVANCE 12
ARTICLE 10 : PRIX DU MARCHE 12
ARTICLE 11 : MODALITES DE FINANCEMENT ET DE REGLEMENT DES COMPTES 13
11.1 - ORDONNATEUR ET COMPTABLE ASSIGNATAIRE 13
11.2 - MODALITES DE FINANCEMENT 13
11.3 - ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS 14
11.4 - PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS 14
11.5 – DELAI GLOBAL DE PAIEMENT 15
ARTICLE 12 : PENALITES 15
ARTICLE 13 : PROVENANCE – QUALITE – CONTROLE DES MATERIAUX ET PRODUITS 16
13.1 - PROVENANCE DES MATERIAUX ET PRODUITS 16
13.2 – CARACTERISTIQUES, QUALITES, VERIFICATIONS, ESSAIS ET EPREUVES DES MATERIAUX ET PRODUITS 16
ARTICLE 14 : PREPARATION – COORDINATION ET EXECUTION DES TRAVAUX 16
14.1 – PERIODE DE PREPARATION – MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX 16
14.2 – ORGANISATION – SECURITE ET HYGIENE DES CHANTIERS 16
ARTICLE 15 : RECEPTION DES TRAVAUX 18
ARTICLE 16 : GARANTIE 18
16.1 - GARANTIE DE PARFAIT ACHEVEMENT 18
16.2 - GARANTIE BIENNALE 18
16.3 - GARANTIE DECENNALE 18
Juziers _ Mise en lumière de l’Eglise_ CCP Page 3 sur 21
ARTICLE 17 : ASSURANCES 19
ARTICLE 18 : RESILIATION DU MARCHE 19 ...

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