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Travaux courants sur les réseaux d’assainissement des communes de Montpellier Méditerranée Métropole Date de remise des candidatures : 03/10/2019 12:00 Intitulé : Travaux courants sur les réseaux d’assainissement des communes de Montpellier Méditerranée Métropole Objet : Travaux courant...
Montpellier Méditerranée Métropole
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Travaux courants sur les réseaux d’assainissement des communes de Montpellier Méditerranée Métropole

Marché public ou privé
Référence du marché : 4795181

Date de clôture estimée : 03/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Métropole Montpellier (10/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux courants sur les réseaux d’assainissement des communes de Montpellier Méditerranée Métropole" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
Montpellier Méditerranée Métropole – Direction de l’Eau et de l’Assainissement – Service Maîtrise d’Ouvrage Marché M9D0057EA
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Pôle services publics de l’environnement et des transports
Direction de l’eau et de l’assainissement - DEA
TRAVAUX COURANTS sur les réseaux d’assainissement des communes de
Montpellier Méditerranée Métropole
N° d’accord-cadre
M
9
D
0
0
5
7
E
A
Cahier des Clauses Techniques Particulières
DISPOSITIONS GENERALES
Champs d’application
Le document définit les clauses techniques particulières des travaux courants sur les réseaux d’assainissement du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.
Les travaux objets du présent marché correspondent à des opérations dont la nature ne permet pas leur programmation à moyen terme par le Maître d’Ouvrage. Ils s’effectuent généralement à la suite de demandes de raccordement au réseau public d’assainissement d’eaux usées ou en accompagnement d’opérations réalisées par d’autres intervenants en domaine public. Ils peuvent également relever d’interventions à caractère urgent.
Ils comprennent principalement :
Des campagnes de sondages en phase conception pour les projets d’assainissement relatifs à l’aménagement de son territoire,
L’extension et les réparations des réseaux unitaires ou séparatifs d'assainissement des eaux usées, neufs ou existants, de toute nature et de toute section, de regards de visite, de déversoirs d'orages, de branchements particuliers, et plus généralement de tous les ouvrages annexes pouvant équiper ces réseaux,
La fourniture de matériaux, de matériels et de moyens de transport nécessaires à l’exécution de ces travaux,
Des opérations de mise à la cote d’ouvrages à effectuer dans le cadre de campagnes d’accompagnement des aménagements des gestionnaires de voirie.
Remarque : Pour des raisons de lisibilité, l’entreprise ou le groupement d’entreprise qui est titulaire du marché est désigné sous le terme ‘’le Titulaire’’ et Montpellier Méditerranée Métropole est désignée sous le terme ‘’Le Maître d’Ouvrage’’ dans tout article de ce document.
Chacun des lots fait l’objet d’un marché séparé.
Les travaux sont répartis en lots géographiques. Cependant, si pour des raisons de délai d’intervention, le Titulaire du lot concerné n’est pas en capacité de répondre à la demande, il peut être substitué exceptionnellement par le Titulaire d’un des autres lots géographiques.
Pour des raisons de délai d’intervention, de dévoiement ou de tranchée unique (économie d’échelle), le titulaire du marché pourra intervenir, avec l’accord des maîtres d’ouvrages associés, sur les réseaux humides d’eau potable ou de ...

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