Centrale des marchés
Achat d'un véhicule utilitaire avec aménagement intérieur Date de remise des candidatures : 13/09/2019 12:00 Intitulé : Achat d'un véhicule utilitaire avec aménagement intérieur Objet : Achat d'un véhicule utilitaire avec aménagement intérieur
GHT SAVOIE-BELLEY
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Achat d'un véhicule utilitaire avec aménagement intérieur

Marché public ou privé
Référence du marché : 4803954

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (14/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Achat d'un véhicule utilitaire avec aménagement intérieur" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
ANNEXE AU CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
ACHAT D’UN VEHICULE UTILITAIRE AVEC AMENAGEMENT
Lot n°1 : achat d’un véhicule utilitaire
Véhicule fourgon
1 porte latérale droite coulissante
Porte arrière 2 battants
Puissance : environ 130 CV
Moteur diesel ou essence
Hauteur intérieure entrée de porte arrière minimum : 1.85 m
Longueur intérieure minimum : 2.50 m
Couleur blanche
Pneus hiver déduire les pneus d’été
Roue de secours
Climatisation,
Pack électrique
Caméra de recul
Poids total en charge : 3.5 tonnes
Volume : entre 8 et 12 m3
Banquette passager 2 places
Bruiteur de marche arrière
Remarque :
Faire une offre de reprise de notre véhicule Renault Master
Lot n°2 : Aménagement intérieur 
Plancher lavable antidérapant en aluminium strié étanche
Rampe d’accès repliable en 2 segments centrée assistée, longueur 3 m, largeur 1 m, capacité 400kgs, surface de roulement tôle damier.
Habillage des parois latérales en aluminium étanche
2 niveaux d’arrimage aux parois latérales (hauteur 0.60m et 1.2 m) y compris la porte latérale
Sangles
Roue de secours sur passage de roue arrière.
La livraison du véhicule avec aménagement intérieur devra avoir lieu avant le 30 avril 2020.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Achat d'un véhicule utilitaire avec aménagement intérieur
Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie
89 Avenue de Bassens
73000 BASSENS
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat 3
1.1 - Objet du contrat 3
1.2 - Décomposition du contrat 3
2 - Pièces contractuelles 3
3 - Confidentialité et mesures de sécurité 3
4 - Durée et délais d'exécution 3
4.1 - Délai de livraison 3
5 - Prix 4
5.1 - Caractéristiques des prix pratiqués 4
5.2 - Modalités de variation des prix 4
6 - Garanties Financières 4
7 - Avance 4
8 - Modalités de règlement des comptes 4
8.1 - Acomptes et paiements partiels définitifs 4
8.2 - Présentation des demandes de paiement 4
8.3 - Délai global de paiement 5
8.4 - Paiement des cotraitants 5
8.5 - Paiement des sous-traitants 6
9 - Conditions d'exécution des prestations 6
10 - Constatation de l'exécution des prestations 7
10.1 - Vérifications 7
10.2 - Décision après vérification 7
11 - Garantie des prestations 7
12 - Pénalités 7
12.1 - Pénalités de retard 7
12.2 - Pénalités d'indisponibilité pour les prestations de maintenance 7
13 - Assurances 7
14 - Résiliation du contrat 7
14.1 - Conditions de résiliation 7
14.2 - Redressement ou liquidation judiciaire 8
15 - Règlement des litiges et langues 8
16 - Dérogations 8
1 - Dispositions générales du contr...

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