Centrale des marchés
Entretien des espaces publics du Port de Gennevilliers Date de remise des candidatures : 19/08/2019 12:00 Intitulé : Entretien des espaces publics du Port de Gennevilliers Objet : Entretien des espaces publics du Port de Gennevilliers
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Entretien des espaces publics du Port de Gennevilliers

Marché public ou privé
Référence du marché : 4718281

Date de clôture estimée : 19/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (10/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Entretien des espaces publics du Port de Gennevilliers" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1
2019AOO015_CCTP.docx 10/07/2019 11:46:00
HAROPA PORTS DE PARIS
PORT AUTONOME DE PARIS
Port de Gennevilliers
Lot n°2
ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS DU PORT DE GENNEVILLIERS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
2
Sommaire
Chapitre I – Objet du marché ................................................................................................ 4
Article 1 Généralités ................................................................................................................. 4
Article 2 Définition des prestations............................................................................................ 4
Article 3 Définition des déchets ................................................................................................. 5
Article 4 Périmètre des prestations ........................................................................................... 5
Article 5 Définition du service régulier rémunéré à prix forfaitaires ............................................ 6
Article 6 Définition des services ponctuels ................................................................................. 6
Chapitre II – Conditions générales d’exécution ..................................................................... 8
Article 7 Conditions d'intervention de l'entreprise ..................................................................... 8
Article 8 Horaires d’intervention ............................................................................................... 8
Article 9 Moyens humains ......................................................................................................... 8
Article 10 Moyens Techniques ................................................................................................. 9
Article 11 Moyens Fluviaux .................................................................................................... 10
Article 12 Consommables ...................................................................................................... 11
Article 13 Liaison avec le titulaire ........................................................................................... 11
Article 14 Moyens en locaux .................................................................................................. 11
Article 15 Sujétions résultant du voisinage de chantiers, travaux et activités étrangères au
prestataire 12
Article 16 Insertion des prestations dans l’activité portuaire. .................................................. 12
Article 17 Respect de la réglementation ................................................................................. 12
Article 18 Sécurité du personnel ............................................................................................ ...

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