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ARCHIVES MUNICIPALES - Mise en accessibilité du bâtiment pour les personnes en situation de handicap Date de remise des candidatures : 24/09/2019 12:00 Intitulé : ARCHIVES MUNICIPALES - Mise en accessibilité du bâtiment pour les personnes en situation de handicap Objet : ARCHIVES MUNICI...
Ville de Rennes
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ARCHIVES MUNICIPALES - Mise en accessibilité du bâtiment pour les personnes en situation de handicap

Marché public ou privé
Référence du marché : 4803847

Date de clôture estimée : 24/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (14/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ARCHIVES MUNICIPALES - Mise en accessibilité du bâtiment pour les personnes en situation de handicap" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

VILLE DE RENNES
Direction du Patrimoine Bâti
Service Maintenance Entreprise
***
ARCHIVES MUNICIPALES de
RENNES
Mise en accessibilité du Bâtiment pour les personnes en situation de handicap
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
Rennes, le 20 Mai 2019
Le Directeur
Du patrimoine Bâti,
J.F DAVID
Roland Denai
Archives municipales Généralités 2/15
Mise en accessibilité du Bâtiment
pour les personnes en situation de handicap
Direction du Patrimoine Bâti
Archives Municipales de Rennes
Mise en accessibilité du Bâtiment pour les personnes en situation de
handicap
GENERALITES
Archives municipales Généralités 3/15
Mise en accessibilité du Bâtiment
pour les personnes en situation de handicap
Direction du Patrimoine Bâti
SOMMAIRE
TITRE I - EXPOSE DE L'OPERATION
TITRE II - DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS
TITRE III - DESCRIPTION DES OUVRAGES
Lot n° 1 – Gros-œuvre
Lot n° 2 – Menuiserie – Plâtrerie
Lot n° 3 – Électricité
Lot n° 4 – Peinture – revêtement de sol et murs
Lot n° 5 – Ascenseur
Lot n° 6 – Serrurerie
Archives municipales Généralités 4/15
Mise en accessibilité du Bâtiment
pour les personnes en situation de handicap
Direction du Patrimoine Bâti
PREAMBULE
Conformément aux dispositions des articles L. 2111-2 et R. 2111-7 et suivants du Code de la Commande
Publique, les solutions proposées par le candidat doivent être conformes aux normes et autres documents tels les
agréments ou référentiels techniques énoncés dans le présent cahier des clauses techniques particulières, ou
respecter de manière équivalente ces spécifications. Il appartient alors au candidat d’apporter la preuve, dans son
offre, que les solutions qu’il propose respectent de manière équivalente les spécifications techniques formulées
par référence à des normes et autres documents techniques.
Archives municipales Généralités 5/15
Mise en accessibilité du Bâtiment
pour les personne...

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