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ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LIVRAISON DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE - 3 LOTS Date de remise des candidatures : 13/09/2019 17:00 Intitulé : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LIVRAISON DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE - 3 LOTS O...
Département des Bouches-du-Rhône
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ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LIVRAISON DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE - 3 LOTS

Marché public ou privé
Référence du marché : 4763217

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Bouches-du-Rhöne (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LIVRAISON DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE - 3 LOTS" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA
LIVRAISON DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DU
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE - 3 LOTS
N° du CCTP : 2019 412 11A2
Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Hôtel du Département
52 avenue de Saint Just
13256 MARSEILLE CEDEX 20
Tél : 0413313206
SOMMAIRE
0 - DISPOSITIONS GENERALES DU CONTRAT .................................................................................. 3
0.1 - Objet du contrat .................................................................................................................. 3
0.2 – Dispositions communes ....................................................................................................... 3
0.3 – Modalités de livraison ......................................................................................................... 3
0.4 – Livraisons hors Marseille ..................................................................................................... 3
0.5 – Délai de livraison ................................................................................................................. 3
1 – LOT N°1 – COMPOSITIONS POUR BUFFETS ET BOUQUETS DE FLEURS FRAÎCHES
COUPÉES.............................................................................................................................................. 4
2 – LOT N°2 – PLANTES D’INTERIEUR ET D’EXTERIEUR ............................................................... 5
3 – LOT N°3 – GERBES ET COURONNES POUR LES CÉRÉMONIES OFFICIELLES .......................... 6
Consultation n°: 2019-0412 Page 3 sur 6
0 - DISPOSITIONS GENERALES DU CONTRAT
0.1 - Objet du contrat
Les stipulations du présent Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
concernent :
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LIVRAISON DE VEGETAUX POUR LES
BESOINS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE - 3 LOTS
Le Département des Bouches du Rhône a besoin d'acheter des fleurs, des plantes et des
couronnes à l’occasion des réceptions et des cérémonies officielles auxquelles il
participe. La procédure comprend 3 lots techniques distincts
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au
fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
0.2 – Dispositions communes
Pour l’ensemble des lots :
- les fleurs composant les bouquets, les compositions, les gerbes ou couronnes ainsi que
les plantes devront être de qualité et de fraîcheur irréprochables.
- la sobriété, l’élégance et la finesse seront obligatoires, tant pour la présentation que
pour l’emballage, car il ...

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